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Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-1 du 4 janvier 2016 portant recrutement d’un greffier
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;Vu l’ordonnance...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0023 du 5 janvier 2016 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs et de signature
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs et de signature ;Arrêtons :Article Premier.L’article 2 de l’arrêté municipa...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-2 du 5 janvier 2016 portant nomination d’un avocat stagiaire
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;Vu l’article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l’exercice des professions d’avocat-défenseur et d’avocat ;Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation j...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Publication n° 330 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « EXCOM » (Nouvelle dénomination : « GRANT THORNTON MONACO ») (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 8 octobre 2019, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « EXCOM » ayant son siège 13, avenue des Castelans, à Monaco, ont décidé• de modifier divers articles comme suit :« Article Premier.Form...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « PROMEPLA S.A. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019, les actionnaires de la société anonyme monégasque « PROMEPLA S.A. », avec siège 9, avenue Albert II, à Monaco, ont décidé de modifier les articles 7, 11 et 12 des statuts de la manière suivante :«&nbs...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ROCAMED » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019, les actionnaires de la société anonyme monégasque « ROCAMED », avec siège 9, avenue Albert II, à Monaco, ont décidé de modifier l'article 24 (Accès assemblées générales) des statuts de la manière suivante ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu, le 21 février 2020 par le notaire soussigné, Mme Véronique PICARD, domiciliée 20, rue Basse à Monaco-Ville, épouse de M. Alain ORENGO a renouvelé, pour une période de deux années à compter du 25 février 2020, la gérance libre consentie à la société à resp...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « MFS - MARITIME FLEET SOLUTIONS » - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'un acte reçu par Maître Henry REY substituant Maître CROVETTO-AQUILINA, Notaire soussigné le 24 février 2020, il a notamment été procédé au dépôt de l'assemblée générale des associés de la société à responsabilité limitée dénommée « MFS - MARITIME FLEET SOLUTIONS », ay...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « A.L.F.A. – MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée « A.L.F.A. - MONACO S.A.M. » au capital de 150.000 euros et avec siège social 7,...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION DE DROITS LOCATIFS - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 28 février 2020,la « S.A.M. LE BAHIA », avec siège social c/o HELENE PASTOR PROPERTIES, numéro 6, avenue des Ligures, à Monaco, a résilié,tous les droits locatifs profitant à la S.A.R.L. « THE ONE MC », avec...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION ANTICIPÉE DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu le 27 février 2020 par le notaire soussigné, la SAM « PALAIS DE L'AUTOMOBILE », au capital de 150.000 euros et siège social 7 ter, rue Révérend Père Louis Frolla, à Monaco, a résilié par anticipation à compter du 29 février 2020, la gérance libre cons...