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Journal n°4954 du 15 septembre 1952

QUATRE-VINGT-01JINZI*.h1F, ANNItE. N
4.954 Le Nttinéro 30 ir. LUNDI 15 SEvrEmniltil 1062
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
AEONNEMENTS DIRECTION RÉDACTION
MONACO — FRANCE ET COLONIES 1000 fra...

Journal n°4972 du 19 janvier 1953

Ordonnance Souveraine n° 688 instituant un Comité Olympique Monégasque

Ordonnances Souveraines

Journal n°4954 du 15 septembre 1952

Ordonnance Souveraine n° 610 portant classification des postes consulaires en Suisse

Ordonnances Souveraines

Journal n°4972 du 19 janvier 1953

Ordonnance Souveraine n° 689 nommant le Président et les Membres du Comité Olympique Monégasque

Ordonnances Souveraines

Journal n°4954 du 15 septembre 1952

Ordonnance Souveraine n° 611 confirmant dans ses fonctions un Inspecteur des Services Fiscaux

Ordonnances Souveraines

Journal n°4972 du 19 janvier 1953

Arrêté Ministériel n° 53-009 autorisant un Médecin à exercer sa profession dans la Principauté

Arrêtés Ministériels

Journal n°4954 du 15 septembre 1952

Ordonnance Souveraine n° 612 portant création d'une Commission Technique de Surveillance des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Ordonnances Souveraines

Journal n°4972 du 19 janvier 1953

Arrêté Municipal concernant la circulation des véhicules rue des Iris et Avenue Saint-Michel

Arrêtés Municipaux

Journal n°4954 du 15 septembre 1952

Ordonnance Souveraine n° 613 titularisant dans ses fonctions l'Adjoint Technique stagiaire au Service de la Marine

Ordonnances Souveraines

Journal n°4972 du 19 janvier 1953

Arrêté Municipal concernant la circulation des véhicules à l'occasion du XXIIIme Rallye Automobile de Monte-Carlo

Arrêtés Municipaux

Journal n°4954 du 15 septembre 1952

Ordonnance Souveraine n° 614 portant nomination d'un Ingénieur-adjoint au Service des Travaux Publics

Ordonnances Souveraines

Journal n°4973 du 26 janvier 1953

QUATRE-VINGT-SEIZIÈME ANNÉE. — N. 4.973
Le Numéro 30 fi'.
LUNDI 26 JANVIER 1958
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
ABONNEMENTS :
MONACO -- FRANCE ET COLONIES 1000 francs
ÉTRANGER (h...

Journal n°4954 du 15 septembre 1952

Arrêté Ministériel n° 52-168 portant modification des statuts de la Société Monégasque dénommée : "Union Commerciale et Industrielle Méditerranéenne", en abrégé "I.C.I.M."

Arrêtés Ministériels

Journal n°4973 du 26 janvier 1953

Ordonnance Souveraine n° 690 portant abrogation de l'Ordonnance Souveraine n° 3261 du 8 juillet 1946 agréant la nomination d'un Vicaire de Choeur du Chapitre de la Cathédrale

Ordonnances Souveraines

Journal n°4954 du 15 septembre 1952

Arrêté Ministériel n° 52-171 portant mutation d'un Fonctionnaire au Lycée en qualité de concierge

Arrêtés Ministériels

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Version 2018.11.07.14