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Journal n°6542 du 11 février 1983
Arrêté Ministériel n° 83-56 du 8 février 1983 portant nomination d'un membre du Comité de l'Education Nationale
Journal n°6545 du 4 mars 1983
Arrêté Ministériel n° 83-82 du 2 mars 1983 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles
Journal n°6557 du 27 mai 1983
Arrêté Ministériel n° 83-230 du 18 mai 1983 portant fixation des tarifs de transports en ambulance
Journal n°6557 du 27 mai 1983
Arrêté Ministériel n° 83-231 du 18 mai 1983 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Journal n°6549 du 1 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-87 du 4 mars 1983 portant nomination d'un Inspecteur de police stagiaire
Journal n°6557 du 27 mai 1983
Arrêté Ministériel n° 83-234 du 19 mai 1983 relatif au prix des prestations de déménagement et de garde-meubles
Journal n°6557 du 27 mai 1983
Arrêté Ministériel n° 83-236 du 25 mai 1983 approuvant les modifications apportées aux statuts d'une Association
Journal n°6558 du 3 juin 1983
Arrêté Ministériel n° 83-96 du 17 mars 1983 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Journal n°6559 du 10 juin 1983
Arrêté Ministériel n° 83-217 du 6 juin 1983 portant inscription de crédits à un compte spécial du Trésor
Journal n°6559 du 10 juin 1983
Arrêté Ministériel n° 83-219 du 6 juin 1983 portant ouverture d'un compte spécial du Trésor
Journal n°6560 du 17 juin 1983
Arrêtés Ministériels n° 83-93 et n° 83-94 du 17 mars 1983 portant nomination d'Agents de police stagiaires
Journal n°6551 du 15 avril 1983
Arrêté Ministériel n° 83-169 du 7 avril 1983 portant ouverture d'un compte spécial du trésor
Journal n°6570 du 26 août 1983
Arrêté Ministériel n° 83-407 du 23 août 1983 portant fixation des tarifs de transport en ambulance
Journal n°6567 du 5 août 1983
Arrêté Ministériel n° 83-378 du 28 juillet 1983 constatant la suspension des activités d'une société pharmaceutique
Journal n°6571 du 2 septembre 1983
Arrêté Ministériel n° 83-95 du 17 mars 1983 portant nomination d'un Agent de police stagiaire

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Version 2018.11.07.14