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Journal n°8323
du 31 mars 2017
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2017
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Décision de mise en œuvre n° 2017-RC-02 du 8 mars 2017 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet l'étude de la cognition sociale chez des patients atteints de Sclérose En Plaques, à partir de l'exploration visuelle par électro-oculographie motrice », dénommé « Eye-Sep ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment so...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Décision de mise en œuvre n° 2017-RC-03 du 9 mars 2017 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Diagnostic rapide avec orientation étiologique du sepsis en réanimation par analyse de biomarqueurs sanguins », dénommé « Etude Bacti-Diag-Réa - n° ANSM 2015-A01883-46 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée,...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Avis de recrutement d'un Administrateur Juridique à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur Juridique à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.Les conditions à remplir...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Délibération n° 2017-17 du 15 février 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Diagnostic rapide avec orientation étiologique du sepsis en réanimation par analyse de biomarqueurs sanguins », dénommé « Etude Bacti-Diag-Réa » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Médaille du Travail - Année 2017.
Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'Ordonnance Souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu'au 2 juin 2017.Après...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Service de Psychiatrie.
Il est donné avis qu'un poste de praticien hospitalier est vacant dans le Service de Psychiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace, (mi-temps Service de Psychiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace et mi-temps Unité de Psychiatrie et de Psychologie Médicale « La Roseraie »).Les...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans le Service de Psychiatrie.
Il est donné avis qu'un poste de praticien hospitalier est vacant dans le Service de Psychiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.Les candidat(e)s devront être docteur en médecine et titulaire d'un diplôme de spécialité dans la discipline concernée ainsi que d'une compétence en pédopsychiatr...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Circulaire n° 2017-2 du 23 mars 2017 relative au lundi 17 avril 2017 (Lundi de Pâques), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 17 avril 2017 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Dir...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste de la Principauté procédera le 2 mai 2017 à la mise en vente des timbres suivants :• 0,05 € - Les Espèces Patrimoniales - Le Corail Rouge• 5,00 € - Les Espèces Patrimoniales - La Campanule À Racine ÉpaisseCes timbres seront en vente à l'Office des Émissions...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste de la Principauté procédera le 9 mai 2017 à la mise en vente des timbres suivants :• 0,85 € - 10 ans de Peace And Sport• 1,10 € - Europa : Les ChâteauxCes timbres seront en vente à l'Office des Émissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Mo...