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Journal n°8579
du 25 février 2022
U CANTIN D'A ROCA
Suite à l’assemblée générale du 18 octobre 2021, U CANTIN D’A ROCA a mis en place un nouveau bureau qui se compose comme suit :- Mme Françoise CELLARIO, Présidente ;- M. Christian AUSSET, Secrétaire général ;- M. Robert GAMBA, Trésorier général ;-&n...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Association Femmes Leaders Mondiales Monaco
Composition du nouveau Conseil d’administration voté en assemblée générale le 10 janvier 2022 :CONSEIL D’ADMINISTRATIONPrésidente : Mme Chantal RAVERAVice-Présidente : Mme Joëlle BACCIALONSecrétaire générale : Mme Arlette CROVETTOSecrétaire : Mme Laurence LORENZITrés...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Publication n° 433 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.026 du 13 janvier 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Conseil National.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Erratum à la loi n° 1.521 du 11 février 2022 portant diverses mesures pénales en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et contre la fraude et la contrefaçon des moyens de paiement autres que les espèces, publiée au Journal de Monaco du 11 février 2022.
Il fallait lire page 452 :« Le troisième alinéa de l'article 218-1 du Code pénal est supprimé. »au lieu de :« Le deuxième alinéa de l'article 218-1 du Code pénal est supprimé. ».Le reste sans changement.
Journal n°8578
du 18 février 2022
Erratum à l'article 3 de la loi n° 1.512 du 3 décembre 2021 relative à l'acquisition de la nationalité par mariage, publiée au Journal de Monaco du 17 décembre 2021.
Il fallait lire page 4195 :« L'alinéa premier de l'article 6 de la loi n° 629 du 17 juillet 1957 tendant à réglementer les conditions d'embauchage et de licenciement en Principauté, modifiée, est modifié comme suit : »au lieu de :« L'article 6 de...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Publication n° 428 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
ASSOCIATION MONÉGASQUE POUR L'AMÉRIQUE LATINE (AMLA)
Nouvelle adresse : c/o WEROCK, 3, avenue Saint‑Charles à Monaco.
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Le Swing-Club Monte-Carlo
Nouvelle adresse : 14, boulevard Rainier III, Les Agaves - A, à Monaco.
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
DÉNONCIATIONS ET ÉMISSIONS DE NOUVELLES GARANTIES FINANCIÈRES
CFM Indosuez Wealth, Société Anonyme Monégasque au capital de 34.953.000 euros, dont le siège social est à Monaco, 11, boulevard Albert Ier, inscrite au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco sous le numéro 56 S 00341, a délivré :En date du 17 octobre 2021...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 8.539 du 16 mars 2021 portant nomination du Directeur-Adjoint du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 8.906 du 23 novembre 2021 portant nomination et titularisation d'un Commis-archiviste à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.049 du 21 janvier 2022 portant nomination et titularisation d'un Ouvrier Polyvalent Chef au Stade Louis II.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 8.957 du 2 décembre 2021 portant nomination et titularisation d'une Caissière au Stade Louis II.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...