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Journal n°5356
du 30 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.241 autorisant le port d'une décoration étrangère
Journal n°5356
du 30 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.247 accordant la nationalité monégasque
Journal n°5356
du 30 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.248 accordant la nationalité monégasque
Journal n°5356
du 30 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.249 rejetant un pouvoir en révision
Journal n°5356
du 30 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.250 accordant la nationalité monégasque
Journal n°5353
du 9 mai 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.234 portant nomination d'un Caissier-Comptable à l'Office d'Assistance Sociale
Journal n°5357
du 6 juin 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.253 modifiant la composition de la Délégation Spéciale
Journal n°5357
du 6 juin 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.254 plaçant en position de détachement un Conseiller de Gouvernement pour les Finances
Journal n°5357
du 6 juin 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.255 portant nominations dans l'Ordre des Grimaldi
Journal n°5358
du 13 juin 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.252 autorisant le Consul de la République du Nicaragua à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°5358
du 13 juin 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.256 autorisant le port d'une décoration étrangère
Journal n°5369
du 29 août 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.314 créant une Direction du Travail et des Affaires Sociales
Journal n°5359
du 20 juin 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.257 portant nomination d'un Inspecteur-adjoint des Services Fiscaux
Journal n°5369
du 29 août 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.318 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de Police Maritime
Journal n°5359
du 20 juin 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.258 portant nomination d'un Conducteur au Service des Travaux Publics