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Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Publication n° 366 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Sports Sans Frontières
Nouvelle adresse : Le Massena, 23, boulevard des Moulins à Monaco.
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.343 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille du Travail.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.La Médaille du Travail en Argent est accordée à :Mmes Aime Marie-Agnès (nom d'usage Mme Ma...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.344 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.341 du 13 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit « Centre Scientifique de Monaco », modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Sou...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.347 du 16 novembre 2020 portant nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;Considérant le dévouement et les mérites dont ont fait preuve, au service de la communauté, les personnes ci-après dénommées, à...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.349 du 17 novembre 2020 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.La Médaille en Vermeil de l'Éducation Physique et des Sports est décernée...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.348 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Considérant le dévouement et...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.345 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.338 du 13 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.342 du 13 novembre 2020 autorisant un Consul honoraire de la République des Philippines à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 8 avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République des Philippines a nommé Mme Sophie, Nathalie, Henriette Arnaud-Deromedi, Consul honoraire de la République des Phili...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.350 du 17 novembre 2020 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 conc...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-765 du 11 novembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-620 du 8 octobre 2015 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Burundi.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;Vu l'arrêté ministériel n° 2015-620 du 8 octobre 2015 portant application de l'Ordonnance Souve...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.355 du 18 novembre 2020 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.La Médaille en Vermeil de la Reconnaissance de la...