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Journal n°5361 du 4 juillet 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.269 conférant l'honorariat au Régisseur du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°5371 du 12 septembre 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.332 autorisant le port d'une décoration étrangère
Journal n°5361 du 4 juillet 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.270 portant nomination d'un Régisseur au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°5371 du 12 septembre 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.333 portant nomination dans l'Ordre du Mérite Culturel
Journal n°5361 du 4 juillet 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.271 fixant la composition des membres du Conseil d'Administration des Scouts de Monaco
Journal n°5288 du 9 février 1959
Ordonnance Souveraine n° 1.944 portant nomination des Membres du Conseil de la Couronne
Journal n°5291 du 2 mars 1959
Ordonnance Souveraine n° 1.950 modifiant l'Ordonnance n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route)
Journal n°5344 du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.207 portant nomination d'un Médecin Electro-Radiologiste Adjoint à l'Hôpital de Monaco
Journal n°5344 du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.208 conférant l'honorariat au Sous-Directeur de l'Enregistrement
Journal n°5344 du 7 mars 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.209 confirmant dans ses fonctions un Professeur de Lettres au Lycée de Monaco
Journal n°5321 du 28 septembre 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.054 autorisant la Croix-Rouge Monégasque à accepter un legs
Journal n°5305 du 8 juin 1959
Ordonnance Souveraine n° 2.006 portant nomination d'un Conseiller suppléant à la Cour de Révision Judiciaires
Journal n°5436 du 11 décembre 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.679 autorisant le port de décoration étrangère
Journal n°5436 du 11 décembre 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.680 décernant la Médaille de la Croix-Rouge Monégasque
Journal n°5436 du 11 décembre 1961
Ordonnance Souveraine n° 2.687 portant nomination dans l'Ordre des Grimaldi

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Version 2018.11.07.14