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Journal n°6350
du 8 juin 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.540 confirmant dans ses fonctions un adjoint d'enseignement chargé d'enseignement de lettres modernes dans les établissements scolaires
Journal n°6344
du 27 avril 1979
CENT V 1NGT DEUXiervIE À NNtiE N° 6.344 Le Numéro 1,70 VENDREDI 27 AVRIL 1979
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN DIRECTION RÉDACTION
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ...
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS : UN AN DIRECTION RÉDACTION
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ...
Journal n°6344
du 27 avril 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.528 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
Journal n°6350
du 8 juin 1979
Arrêté Ministériel n° 79-181 portant nomination d'un inspecteur de police stagiaire
Journal n°6344
du 27 avril 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.529 autorisant un Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6350
du 8 juin 1979
Arrêté Ministériel n° 79-182 portant nomination d'un inspecteur de police stagiaire
Journal n°6344
du 27 avril 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.530 autorisant un Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6350
du 8 juin 1979
Arrêté Ministériel n° 79-183 portant nomination d'un inspecteur de police stagiaire
Journal n°6344
du 27 avril 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.531 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Porto (Portugal)
Journal n°6350
du 8 juin 1979
Arrêté Municipal n° 79-34 portant autorisation d'occupation d'une parcelle du domaine public de la commune au Jardin Exotique
Journal n°6344
du 27 avril 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.532 autorisant le port d'une décoration étrangère
Journal n°6350
du 8 juin 1979
Arrêté Municipal n° 79-35 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°6344
du 27 avril 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.533 portant naturalisations monégasques
Journal n°6344
du 27 avril 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.534 fixant, d'une part, les modalités d'application de la taxe sur la valeur ajoutée à certaines affaires en cours lors de l'entrée en vigueur de l'ordonnance souveraine n° 6.489 du 13 mars 1979 et, d'autre part, les modalités suivant lesquelles viennent à expiration les options pour le paiement de ladite taxe formulées avant le 1er janvier 1979 au titre d'activités pour lesquelles l'option n'est plus ouverte
Journal n°6344
du 27 avril 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.535 fixant les conditions d'application de l'article 3, alinéa c, de la loi n° 954 du 19 avril 1974 en ce qui concerne la lutte contre la pollution de l'eau