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Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Décision Souveraine du 7 octobre 2001 nommant les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco
Sont nommées pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco, les personnes suivantes :- S. Exc. Mgr. Bernard BARSI ;MmesMichèle BOISBOUVIER,Marie-Hélène GAMBA,M.Alain GASTAUD,MmeGisèle HUGUES,MM.Jean KERAUDREN,Christian LANTERI,Roger LA PLANCHE...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
ERRATUM à l'arrêté ministériel n° 2001-507 du 21 septembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"LPG WORLD S.A.M.", publié au "Journal de Monaco" du 28 septembre 2001
Lire page 1403 :...........................................................................................Article premier"La société anonyme monégasque dénommée "LPG WORLD S.A.M." est autorisée".Le reste sans changement................................................................................
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-541 du 4 octobre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Monaco Vie et Placements"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Monaco Vie et Placements" présentée par le fondateur ;Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, divi...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-542 du 4 octobre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-543 du 4 octobre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. A.P.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. A.P.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de ladite assem...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-544 du 4 octobre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "WALLY S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "WALLY S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de ladite assemb...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.060 du 2 octobre 2001 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Joseph, Emile ZORGNIOTTI, et la Dame Nelly, Thérèse, Charlotte ALLAVENA, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-545 du 4 octobre 2001 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"BPCI MONTECARO ASSET MANAGEMENT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu l'arrêté ministériel n° 2001-305 du 6 juin 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BPCI MONTECARLO ASSET MANAGEMENT" ;Vu la demande présentée par les souscripteurs du capital de la société en format...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.033 du 19 septembre 2001 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonna...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.059 du 2 octobre 2001 portant titularisation du Secrétaire Général de la Direction des Services Judiciaires
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 46 de la Constitution ;Vu l'article 3° - 6ème de l'ordonnance du 9 mars 1918 ;Vu l'article 7 de l'ordonnance n° 3.141 du 1er janvier 1946, modifiée ;Vu l'article 4, alinéa 2, de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut d...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.014 du 29 août 2001 portant naturalisations monégasques, publiée au "Journal de Monaco" du 7 septembre 2001
Lire page 1295 :.....................................................................................Avons Ordonné et Ordonnons :Le Sieur Patrick GARACCIO, né le 26 avril 1955 à Nice (Alpes-Maritimes), et la Dame Dominique, Fernande, Roberte TRUCCHI, son épouse, née le 19 décembre 1960 à Monaco,...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
36ème Congrès de la Commission Internationale pour l'Exploration Scientifique de la mer Méditerranée (CIESM) du 24 au 28 septembre 2001
Du 24 au 28 septembre 2001, 550 chercheurs et scientifiques originaires de plus de trente pays ont participé aux travaux du 36ème Congrès Assemblée Plénière de la Commission Internationale pour l'Exploration Scientifique de la mer Méditerranée (CIESM), qui se déroulait au Grimaldi Forum.Créée au...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-56 du 9 octobre 2001 prorogeant l'arrêté municipal n° 2001-52 réglementant la circulation des piétons et des véhiculesavenue Pasteur à l'occasion de travaux de mise en sécurité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-546 du 8 octobre 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 10.396 du 1...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.931 du 2 juillet 2001 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général du Conseil National
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil...