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Journal n°2980
du 27 avril 1915
de la Visitation. S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine accordant un nouveau moratorium. Ordonnance Souveraine autorisant le port d ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « GLTM Multi Family Office » - en abrégé « GLTM M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
de Monaco, par simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4.
Durée
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf (99 ... compétence professionnelle et de moralité définies par l'Ordonnance Souveraine numéro 6.271 du treize février deux mille dix-sept, pour l'administration courante de la société et pour l'exécution des décisions ...
Journal n°4397
du 29 janvier 1942
Visitation Téléphone : 021-79
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
Télégramme de M. le Maréchal Pétain, Chef de l'Etat Français. 4:Euvres d'Assistance de S. A. S. la ...
Journal n°3569
du 3 juin 1926
. S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOM N'AIRE.
MAISON SOUVERAINE' :
Départ dé LL. AA. SS. la Princesse Antoinette et le Prince Rainier.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine ...
Journal n°4169
du 16 septembre 1937
'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
Manifestation de condoléances
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
-Ordonnance Souverai;ie accordant ...
Journal n°3009
du 16 novembre 1915
SOUVERAINE :
Communication de S. A. S. le Prince à l'Académie des Sciences.
ECHOS ET NOUVELLES : La Saint-Albert.
VARIÉTÉS HISTORIQUES : Serravalle s.
PARTIE OFFICIELLE
Par décision du 6 novembre ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 15.931 du 18 août 2003 fixant le nombre d'experts-comptables et de ...
Journal n°6286
du 17 mars 1978
Réponse de S. LM. Léopold Sedar SerighOr dit u
été adressé par S.A.S. Peinée,. 4 i'oCcaSion de sbweiect Ion à ln présidence de la Répüblique du :Sénégal .(p. 252).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance ...
Journal n°5721
du 19 mai 1967
Communale)
Rue de la Poste MONACO
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES-
Ordonnance Souveraine n° 3.790 dri 13 mai 1967 autorl-' unit un Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 334 ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
103,00 €
avec la propriété industrielle 166,00 €
Annexe de la “Propriété industrielle”, seule. 55,00 €
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.723 du 20 février 2014 ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.200 du 29 mars 2011 portant nomination et
titularisation d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction
des Affaires Internationales (p ...
Journal n°2788
du 3 octobre 1911
Ordonnance Souveraine en date du 21 septembre 1911, M. Lazare-Sixte Raybaudi, greffier en chef près la Cour d'Appel de Monaco, est autorisé à accepter et à porter la Croix de Chevalier du Mérite Agricole qui ...
Journal n°7167
du 3 février 1995
42,00 F
36,00 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE;
V--
Déjeuner au Palais Princier à l'occasion de la Fête de Sainte-Dévote 'p. 102).
ORDONNANCES SOUVERAINES
(trdannance Souveraine tt° 11 ...
Journal n°5435
du 4 décembre 1961
.47- Marseille Tél.t 30.13-95
INSERTIONS LÉGALES: 1,50 N.F, la ligne
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
-*isite de LLAA.SS, le Prince Souverain et la Princesse à la Féte donnée par l'Amicale des ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 16.389 du 3 août 2004 convoquant
le Conseil National en session extraordinaire (p. 1238).
Ordonnance Souveraine n° 16.390 du 3 août 2004, portant
nomination d ...