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Journal n°8516
du 11 décembre 2020
BLACKROCK MONTE-CARLO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5-7, rue du Castelleretto – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 27 octobre 2020, il a été décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :« Art. 2.ObjetLa société a pour objet :- La promotion, l'organisation et la vente d'évènements sportifs, sous...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
FIN DE LOCATION GÉRANCE - Deuxième Insertion
La gérance libre consentie par Mme Patricia SANGIORGIO, domiciliée 24, boulevard des Moulins à Monaco, à la S.A.R.L. SPINELLA MARMI MONTE-CARLO, ayant siège 25, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, concernant un fonds de commerce portant sur « l'achat, la vente en gros et au détail, sans...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé du 17 août 2020, M. Serge FRANCO retraité et Mme Dominique LOUVET sans profession, son épouse, demeurant ensemble 1, rue Malbousquet à Monaco, ont renouvelé pour une période de une année, à compter rétroactivement du 10 juillet 2020, la gérance libr...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
PLANET OF FINANCE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, rue du Gabian – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 18 septembre 2020, il a été pris acte de la démission de M. Nicolas Delorme en sa qualité de cogérant.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Délibération n° 2020-164 du 18 novembre 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « S'inscrire en classe à horaires aménagés pour la pratique du sport intensif » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à ca...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-843 du 3 décembre 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 74-189 du 2 mai 1974 fixant les modalités d'application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.356 du 2 mai 1974 réglementant les stations radio-électriques privées, modifiée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 928 du 8 décembre 1972 concernant les stations radio-électriques privées ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.356 du 2 mai 1974 réglementant les stations radio-électriques privées, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n°&...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-829 du 3 décembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme Monegasque des Thermes Marins - Monte-Carlo », au capital de 2.000.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme Monegasque des Thermes Marins - Monte-Carlo » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionna...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-830 du 3 décembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « N1G Multi Family Office », en abrégé « N1G M.F.O. », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « N1G Multi Family Office », en abrégé « N1G M.F.O. », agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionn...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-839 du 3 décembre 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-837 du 3 décembre 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-835 du 3 décembre 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oncologie-Radiothérapie).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-836 du 3 décembre 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Oncologie-Radiothérapie).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-840 du 3 décembre 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-838 du 3 décembre 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-832 du 3 décembre 2020 habilitant un Médecin Inspecteur de Santé Publique à la Direction de l'Action Sanitaire.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 882 du 29 mai 1970 concernant la vaccination obligatoire, modifiée ;Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;Vu la loi n° 1.267 du 23 dé...