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Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Séance Publique du mercredi 18 décembre 2013 - 751ème séance
SOMMAIRE
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9092).
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9092).
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Séance Publique du jeudi 19 décembre 2013 - 752ème séance
SOMMAIRE
I. POURSUITE ET FIN DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 :
– Explications de vote (p. 9198).
– Loi de Finances (p. 9216).
I. POURSUITE ET FIN DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 :
– Explications de vote (p. 9198).
– Loi de Finances (p. 9216).
Journal n°8237
du 7 août 2015
Séance Publique du mercredi 26 novembre 2014 - 762ème séance
SOMMAIRE
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Séance Publique du lundi 15 décembre 2014 - 764ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DE PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9812).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 (p. 9813).
I. ANNONCE DE PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 9812).
II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 (p. 9813).
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Séance Publique du mercredi 09 décembre 2015 - 778ème séance
SOMMAIRE
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016 (p. 10696).
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016 (p. 10696).
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Séance Publique du lundi 07 décembre 2015 - 777ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 10596).
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016 (p. 10597).
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 10596).
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016 (p. 10597).
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
Séance Publique du mercredi 17 décembre 2014 - 766ème séance
SOMMAIRE
I. POURSUITE ET FIN DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 :
- Explications de vote (p. 10036).
- Loi de Finances (p. 10056).
I. POURSUITE ET FIN DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2015 :
- Explications de vote (p. 10036).
- Loi de Finances (p. 10056).
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Séance Publique du vendredi 03 octobre 2014 - 757ème séance
SOMMAIRE
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9448).
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9448).
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Erratum - Séance Publique du vendredi 03 octobre 2014 - 757ème séance
SOMMAIRE
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9448).
ERRATUM - ANNULE ET REMPLACE
POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 (p. 9448).
ERRATUM - ANNULE ET REMPLACE
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Séance Publique du mardi 07 octobre 2014 - 758ème séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 :
1 - Explications de vote (p. 9572).
2 - Loi de Finances (p. 9592).
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2014 :
1 - Explications de vote (p. 9572).
2 - Loi de Finances (p. 9592).
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Séance Publique du vendredi 19 décembre 2014 - 767ème séance
SOMMAIRE
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
Projet de loi, n° 931, déclarant jour férié légal le 7 janvier 2015 (p. 10064).
I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
Projet de loi, n° 931, déclarant jour férié légal le 7 janvier 2015 (p. 10064).
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Séance Publique du mardi 26 mai 2015 - 768ème séance
SOMMAIRE
I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 10074).
II. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p. 10080).
III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 10080).
IV. RECONDUCTION DES COMMISSIONS SPECIALES - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES...
I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 10074).
II. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p. 10080).
III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 10080).
IV. RECONDUCTION DES COMMISSIONS SPECIALES - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Séance Publique du mardi 3 avril 2012 - 730 ème séance
SOMMAIRE
I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 7.704).
II. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p. 7.709).
III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 7.709).
IV. RECONDUCTION DES COMMISSIONS SPEC...
I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 7.704).
II. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p. 7.709).
III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 7.709).
IV. RECONDUCTION DES COMMISSIONS SPEC...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Séance Publique du jeudi 15 décembre 2011 - 729 ème séance
SOMMAIRE
I. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2012 (suite) :
1 - Explications de vote (p. 7.656)
2 - Loi de Finances (p. 7.671)
II. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
- Projet de loi, n° 887, modifiant la loi n° 1.155 du...
I. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2012 (suite) :
1 - Explications de vote (p. 7.656)
2 - Loi de Finances (p. 7.671)
II. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI :
- Projet de loi, n° 887, modifiant la loi n° 1.155 du...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 17 DECEMBRE 2008 - 692ème Séance
SOMMAIRE
I - EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2009 (suite)
2° Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des services (suite) (p. 4876)
Sect. 4 – Dépenses communes aux sections 1, 2 et 3 (p. 4944)
Sect. 5 – Servi...
I - EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2009 (suite)
2° Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des services (suite) (p. 4876)
Sect. 4 – Dépenses communes aux sections 1, 2 et 3 (p. 4944)
Sect. 5 – Servi...