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Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision Souveraine en date du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 11 février 2021, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :
- M. l ...
Par Décision Souveraine en date du 11 février 2021, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes ... Décision Souveraine en date du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique. ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Décision Souveraine en date du 22 avril 2024 portant nomination des membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 22 avril 2024, S.A.S. le Prince a nommé pour trois ans, membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier ...
Par Décision Souveraine en date du 22 avril 2024, S.A.S. le Prince a nommé pour trois ans, membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier ... Décision Souveraine en date du 22 avril 2024 portant nomination des membres de la Commission consultative des Collections du Patrimoine artistique du Palais Princier. ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Erratum à la Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 8 mars 2019.
Décisions Souveraines ...
Il fallait lire page 620 :
« Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat ...
Il fallait lire page 620 :
« Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat ... Erratum à la Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de ...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Erratum à la Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 28 mars 2025.
Décisions Souveraines ...
Il fallait lire page 808 :
« Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de 3 ans, à ...
Il fallait lire page 808 :
« Par Décision Souveraine en date du 21 mars 2025, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de 3 ans, à ... Erratum à la Décision Souveraine en date du 21 mars 2025 portant nomination des membres du Conseil d'administration de l'association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Décision Souveraine du 7 octobre 2001 nommant les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco
Décisions Souveraines ... Décision Souveraine du 7 octobre 2001 nommant les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
Décision Ministérielle du 4 août 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
JO 8.498_ANNEXE DECISION MINISTERIEL.pdf ... Décisions Ministérielles ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu la Décision Ministérielle du 24 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu la Décision Ministérielle du 24 ... Décision Ministérielle du 4 août 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes exposées ou potentiellement exposées au virus 2019-nCoV, prise en ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Décision Ministérielle du 12 mars 2020 relative à l'adoption de conditions de travail adaptées pour les salariés, fonctionnaires, agents de l'État ou de la Commune de la Principauté au regard des risques d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
JO 8.477_formulaire decision ministerielle.pdf ... Décisions Ministérielles ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante ... Décision Ministérielle du 12 mars 2020 relative à l'adoption de conditions de travail adaptées pour les salariés, fonctionnaires, agents de l'État ou de la Commune de la Principauté au regard des ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2020, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l ...
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2020, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l ... Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte‑Carlo.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d ...
Par Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d ... Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte‑Carlo. ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Décision Souveraine en date du 9 décembre 2022 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo.
décisions souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 9 décembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d ...
Par Décision Souveraine en date du 9 décembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d ... Décision Souveraine en date du 9 décembre 2022 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo. ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021 ...
Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021 ... Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d ...
Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d ... Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
Décision Souveraine en date du 2 février 2024 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique.
Décisions Souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 2 février 2024, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :
- M ...
Par Décision Souveraine en date du 2 février 2024, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes ... Décision Souveraine en date du 2 février 2024 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique. ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
"CLUB DE MONTE-CARLO DE L'ELITE DE LA PHILATELIE"
Décisions Souveraines ...
Par décision Souveraine en date du 27 mai 2002, sont renouvelées, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du "Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie", les personnes suivantes ... Par décision Souveraine en date du 27 mai 2002, sont renouvelées, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du "Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie", les personnes suivantes ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Décision Souveraine en date du 9 décembre 2022 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco.
décisions souveraines ...
Par Décision Souveraine en date du 9 décembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l ...
Par Décision Souveraine en date du 9 décembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l ... Décision Souveraine en date du 9 décembre 2022 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco. ...