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Journal n°8371
du 2 mars 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATIOND'un deux pièces sis 33, boulevard de Belgique, 2ème étage, d'une superficie de 40,75 m² et 1,80 m² de balcon.Loyer mensuel : 693 € + 42 € de charges.Horaires de visite : les mercredis 07/03 de 12 h à 13 h et 14/03 de 13 h à 14 h.Les personnes inscrites en qualité de « proté...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Réalisation, fourniture, montage et démontage de décors du village de Noël pour la Ville de Monaco à l'occasion des fêtes de fin d'année 2018 qui se dérouleront sur le Quai Albert 1er.
La Mairie de Monaco lance une consultation pour la réalisation, la fourniture, le montage et le démontage des décors du village de Noël pour les fêtes de fin d'année 2018.Les personnes physiques ou morales intéressées par cette consultation sont invitées à se rapprocher du Service Animation de la...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-35 d'un poste d'Attaché au Service de l'État Civil et de la Nationalité.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Attaché est vacant au Service de l'État Civil et de la Nationalité.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 289/379.Les conditions à remplir sont les suivan...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-36 de deux postes d'Ouvriers Saisonniers au Jardin Exotique, pour la période du 1er avril au 31 octobre 2018.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes d'Ouvriers Saisonniers sont vacants au Jardin Exotique, pour la période du 1er avril au 31 octobre 2018.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 217/...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Délibération n° 2017-220 du 20 décembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'association de cetuximab à l'afatinib en première ligne de traitement des cancers bronchiques non à petites cellules porteurs d'une mutation du récepteur à l'Epidermal Growth Factor », dénommé « IFCT-1503-ACE-Lung - IDRCB 2015-003390-15 » présenté par Intergroupe Francophone de Cancérologie Thoracique, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des don...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Décision de mise en œuvre n° 2018-RC-02 du 13 février 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'association de cetuximab à l'afatinib en première ligne de traitement des cancers bronchiques non à petites cellules porteurs d'une mutation du récepteur à l'Epidermal Growth Factor », dénommé « IFCT-1503-ACE-Lung - IDRCB 2015-003390-15 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;- la...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-38 d'un poste d'Agent d'Entretien est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Agent d'Entretien est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 217/300.Les conditions à re...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-37 d'un poste d'Ouvrier Saisonnier pour la période du 1er mai au 31 octobre 2018 au Service Animation de la Ville.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Ouvrier Saisonnier pour la période du 1er mai au 31 octobre 2018 est vacant au Service Animation de la Ville.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 217/30...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Erratum à l'avis de recrutement n° 2018-27 de quatre Agents d'accueil au Service des Parkings Publics, publié au Journal de Monaco du 23 février 2018.
Il fallait lire page 472 :« Avis de recrutement n° 2018-27 »au lieu de :« Avis de recrutement n° 2017-27 ».Le reste demeure inchangé.
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-39 d'un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-38 d'un Éducateur Spécialisé à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Éducateur Spécialisé à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire affér...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Rappel des obligations déclaratives.
DÉCLARATIONS DES RÉSULTATS DES ENTREPRISES PASSIBLES DE L'IMPÔT SUR LES BÉNÉFICESLes entreprises passibles de l'impôt sur les bénéfices, institué par l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 sont tenues d'adresser, chaque année, à la Direction des Services Fiscaux, une déclaration de...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, l'institution de prévoyance « Humanis Prevoyance », dont le siège social est à Paris, 75014, 29, boulevard Quinet, a présenté une demande tendant à l'approbation du transfert d...