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Journal n°8460
du 15 novembre 2019
S.A.R.L. SATEVIS MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire du 15 octobre 2019, les associés ont décidé de transférer le siège social au 14, quai Antoine 1er à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et af...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
OMYS MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire du 15 octobre 2019, les associés ont décidé de transférer le siège social au 14, quai Antoine 1er à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et af...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le M...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Publication n° 314 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Association Monégasque d'Aide aux Victimes d'Infractions Pénales (AVIP)
Nouvelle adresse : 21, rue de la Turbie à Monaco.
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé la dissolution de l'association « NEPAL - MONACO - ASSOCIATION CULTURELLE », à compter du 21 octobre 2019.
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.791 du 14 novembre 2019 accordant la Médaille du Travail.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.La Médaille du Travail en Argent est accordée à :Mmes Acchiardi Christine (nom d'usage Mme ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.789 du 14 novembre 2019 portant nomination d'un Éducateur Spécialisé à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.740 du 17 octobre 2019 portant nomination et titularisation d'un Assistant à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.788 du 14 novembre 2019 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.782 du 12 novembre 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Sabine, Rosemary, Élisabeth Bahry (nom d'usage Mme Sabine Lembo) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.781 du 12 novembre 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Ignazio, Marion, Antonio Lembo tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 2...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.787 du 14 novembre 2019 portant promotion au grade d'Adjudant-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 4.804 du 2 mai 2014 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Sapeurs...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019