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Journal n°5246
du 21 avril 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.756 conférant à Son Altesse Sérénissime le Prince Albert, la Grand-Croix de l'Ordre des Grimaldi
Journal n°5246
du 21 avril 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.757 décernant la Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°5246
du 21 avril 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.758 portant nomination d'un Grand Officier de l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°5246
du 21 avril 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.759 portant nomination d'un Ministre Plénipotentiaire
Journal n°5246
du 21 avril 1958
Ordonnance Souveraine n° 1.760 accordant amnistie pleine et entière pour tous les délits et contraventions commis antérieurement au 14 mars 1958
Journal n°5115
du 17 octobre 1955
Ordonnance Souveraine n° 1.191 rendant exécutoire la Convention Universelle sur le Droit d'Auteur et les Protocoles annexes signés à Genève le 6 septembre 1952
Journal n°5115
du 17 octobre 1955
Ordonnance Souveraine n° 1.192 confirmant dans ses fonctions un Inspecteur des Services Fiscaux
Journal n°5115
du 17 octobre 1955
Ordonnance Souveraine n° 1.193 confirmant dans ses fonctions un Professeur de Mathématiques au Lycée
Journal n°5115
du 17 octobre 1955
Ordonnance Souveraine n° 1.196 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 454 du 18 septembre 1951
Journal n°5096
du 6 juin 1955
Ordonnance Souveraine n° 1.136 portant nomination d'un Chirurgien-Thoracique attaché au Service de Pneumologie de l'Hôpital
Journal n°5115
du 17 octobre 1955
Ordonnance Souveraine n° 1.197 confirmant dans ses fonctions le Directeur de la Sûreté Publique
Journal n°5115
du 17 octobre 1955
Ordonnance Souveraine n° 1.198 portant nomination du Directeur du Lycée
Journal n°5096
du 6 juin 1955
Ordonnance Souveraine n° 1.139 portant modification dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°5115
du 17 octobre 1955
Ordonnance Souveraine n° 1.199 confirmant dans ses fonctions un Professeur d'Anglais au Lycée
Journal n°5096
du 6 juin 1955
Ordonnance Souveraine n° 1.140 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.667 du 25 avril 1948 portant nomination d'un Vice-Consul de la Principauté à San-Remo