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Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Erratum à la nomination d'un cogérant de la SARL LOGIC YACHTING SOLUTIONS, publié au Journal de Monaco du 8 octobre 2021.
Il fallait lire page 3518 :« CESSION DE PART SOCIALE - NOMINATION D'UN COGÉRANT »au lieu de :« CESSION DE PART SOCIALE - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ».Le reste sans changement.
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Publication n° 414 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Visite de S.A.S. le Prince Albert II au Japon - (22-30 octobre 2019)
Du 22 au 30 octobre 2019, S.A.S. le Prince Albert II se rend au Japon pour assister aux cérémonies d’intronisation de l’Empereur Naruhito. Ce déplacement est également l’occasion de rencontrer M. Shinzo Abe, Premier ministre japonais et de renforcer les liens culturels entre Monaco et le Japon.Le...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « Boucherie Parisienne ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « Boucherie Parisienne ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.860 du 15 octobre 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution et notamment ses articles 45 et 68 ;Vu la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d’exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce ;...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.859 du 14 octobre 2021 portant nomination des membres de la Commission du sommier de la nationalité monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 2.194 d...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.857 du 8 octobre 2021 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains age...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « FOURNITURES AUTO MARINE INDUSTRIE (F.A.M.I.) ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « FOURNITURES AUTO MARINE INDUSTRIE (F.A.M.I.) ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « L'entreprise Monégasque de Couverture ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « L'entreprise Monégasque de Couverture ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Marco Traverso & Histoires d'Ours ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « MARCO TRAVERSO & HISTOIRES D'OURS ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « J.B. Pastor & Fils ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « J.B. Pastor & Fils ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Souveraine du 15 octobre 2021 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « OPTIMAT SAM ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2021, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « OPTIMAT SAM ».
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Décision Ministérielle du 19 octobre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;Vu la loi n° 1.488 du 11 mai...