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Journal n°6869
du 19 mai 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.471 du 9 mai 1989 portant nomination du Directeur de l'Office d'Assistance Sociale
Journal n°6869
du 19 mai 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.472 du 9 mai 1989 portant nomination du Secrétaire général de la Mairie
Journal n°6869
du 19 mai 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.476 du 9 mai 1989 portant naturalisation monégasque
Journal n°6869
du 19 mai 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.477 du 9 mai 1989 fixant les conditions d'agrément des établissements habilités à effectuer des prélèvements d'organes
Journal n°6869
du 19 mai 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.478 du 9 mai 1989 portant nomination d'un Brigadier-Chef de police
Journal n°6869
du 19 mai 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.479 du 9 mai 1989 portant nomination d'un Brigadier de police
Journal n°6869
du 19 mai 1989
Ordonnances Souveraines n° 9.480 à n° 9.483 du 9 mai 1989 portant nominations de Sous-brigadiers de police
Journal n°6881
du 11 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.533 du 31 juillet 1989 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
Journal n°6881
du 11 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.534 du 3 août 1989 portant nomination d'un Vice-Consul de la Principauté de Monaco à Vienne (Autriche)
Journal n°6866
du 28 avril 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.356 du 31 janvier 1989 portant nomination d'un Adjoint d'enseignement, chargé d'enseignement d'anglais dans les établissements scolaires
Journal n°6866
du 28 avril 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.388 du 20 février 1989 portant nomination dans l'emploi de Conseiller d'éducation dans les établissements scolaires
Journal n°6863
du 7 avril 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.412 du 30 mars 1989 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radiotélévision
Journal n°6866
du 28 avril 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.389 du 20 février 1989 portant nomination d'un adjoint gestionnaire dans les établissements scolaires
Journal n°6863
du 7 avril 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.413 du 30 mars 1989 approuvant l'avenant n°1 à la Convention de concession de la Compagnie des Autobus de Monaco
Journal n°6866
du 28 avril 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.390 du 20 février 1989 portant nomination d'un Agent technique de laboratoire dans les établissements scolaires