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Journal n°8599
du 15 juillet 2022
BNP PARIBAS WEALTH MANAGEMENT MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 12.960.000 euros - Siège social : 15/17, avenue d'Ostende - Monaco
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
UBS (MONACO) S.A. - Société Anonyme Monégasque au capital de 49.197.000 euros Siège social : 2, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.526 du 1er juillet 2022 relative au droit de suite
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Publication n° 453 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « GALILEO » à compter du 12 mai 2022.
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Visite officielle de S.A.S. le Prince Albert II en Inde (4-5 février 2019).
À l’invitation de S.E. M. Ram Nath Kovind, président de la République de l’Inde, S.A.S. le Prince Albert II s’est rendu les 4 et 5 février 2019 à New Delhi pour une visite officielle mêlant rencontres économiques, environnementales et diplomatiques avec les plus hautes autorités de l’État.Da...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 8.938 du 29 novembre 2021 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.264 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Technicien de Scène à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.318 du 1er juillet 2022 portant nomination d'un Commis-comptable au Service des Prestations Médicales de l'État.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.235 du 9 mai 2022 portant nomination et titularisation d'une Hôtesse d'accueil à la Direction du Tourisme et des Congrès.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.319 du 1er juillet 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents pu...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.289 du 8 juin 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Service des Titres de Circulation.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-386 du 21 juillet 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2022.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nb...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-381 du 21 juillet 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Forever K », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Forever K », présentée par le fondateur ;Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 eur...