Rechercher un journal, un article
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-873 du 21 octobre 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-871 du 21 octobre 2019 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-872 du 21 octobre 2019 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;Vu l'arrêté ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23&nb...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-848 du 11 octobre 2019 autorisant un pharmacien à exploiter une officine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu l'Arrêté Ministériel n° 2007-621 du 6 décembre 2007 autorisant des pharmaciens à exploiter une officine de pharmacie ;Vu la demande formu...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-947 du 14 novembre 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain, modifiée ;Vu la demande formulée par Mme Sandrine Berterreix ;V...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-57 du 22 janvier 2020 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité de chirurgien-dentiste opérateur.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire, modifiée&nbs...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-95 du 30 janvier 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-97 du 4 février 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-64 du 29 janvier 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2011-334 du 9 juin 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploi...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-65 du 29 janvier 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2011-335 du 9 juin 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;Vu l’arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien à acquérir et exploi...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-61 du 28 janvier 2016 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des a...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-27 du 14 janvier 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;Vu l’arrêté ministériel n° 2011-62 du 8 février 2011 autorisant un pharmacien à acquérir et exploi...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-26 du 14 janvier 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;Vu l’arrêté ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploi...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-170 du 4 mars 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes ;Vu l'arrêté ministériel n°&nb...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-187 du 11 mars 2021 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 s...