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Journal n°8609
du 23 septembre 2022
CRUISE MANAGEMENT CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 mai 2022, enregistré à Monaco le 2 juin 2022, Folio Bd 18 V, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principa...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
nSpear - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 janvier 2022, enregistré à Monaco le 1er février 2022, Folio Bd 90 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principal...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
CHANGEMENT DE NOM
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement de nom, Mme Nathalie, Elsa HERNANDEZ GUAITOLINI, née à Monaco le 27 avril 1989, fait savoir qu'elle va introduire une instance en changement de nom pour substituer à son nom patronymique...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 septembre 2022, la société anonyme monégasque dénommée « POWER BOAT », dont le siège est sis à Monaco 14, quai Antoine Ier, immatriculée au Répertoire du Commerce et de l'Industrie sous le numéro 84 S 02104, exploitant un...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
CHANGEMENT DE NOM
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement de nom, une instance en changement de nom va être introduite en vue de faire attribuer à l'enfant Mme Emma ARREOLA BARAJAS née à Monaco le 9 juin 2022, le nom patronymique de ARREOL...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.464 du 16 septembre 2022 portant nomination d'un membre du Conseil de Fabrique des Paroisses.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance du 28 septembre 1887 déclarant exécutoire dans toutes ses dispositions comme loi de l’État, la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » en date du 15 mars 1887, portant Convention entre le Saint-...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
GLOBAL BRAIN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros - Siège social : 3/5, avenue des Citronniers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 1er août 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 5, impasse de la Fontaine à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y ê...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
NIVURA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 1, rue du Gabian - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale des associés en date du 31 août 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 7, rue de l'Industrie à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit e...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 16 mai 2022 de l'association dénommée « Mo...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Dispositions générales et particulière d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du Secteur des quartiers ordonnancés
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Publication n° 463 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-489 du 20 septembre 2022 relatif à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d’un office d’assistance sociale, modifiée ;Vu la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l’aide à la famille monégasque et à l’aide sociale, modifiée, notamment son article 29 ;V...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3885 du 19 septembre 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la constructio...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-490 du 20 septembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-149 du 18 février 2021 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d’un office d’assistance sociale, modifiée ;Vu la loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant le régime des prestations familiales, modifiée ;Vu la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 rela...