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Journal n°8334
du 16 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre ré...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
CRÉDIT MOBILIER DE MONACO Mont de piété 15, avenue de Grande-Bretagne - Monte-Carlo - VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Les emprunteurs sont informés que les nantissements échus seront livrés à la vente - en nos locaux - le mercredi 21 juin 2017 de 9 h 15 à 12 h 15 et de 14 h 15 à 17 h.L'exposition aura lieu en nos locaux le mardi 20 juin 2017 de 10 h 15 à 12 h 15.
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Avis de recrutement n° 2017-127 d'un Secrétaire en Chef au Tribunal du Travail
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Secrétaire en Chef au Tribunal du Travail, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de six mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indi...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Avis de recrutement n° 2017-124 d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mo...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Avis de recrutement n° 2017-126 d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur au sein de sa Direction, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indic...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Avis de recrutement n° 2017-123 d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Jardinier à la Direction de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a p...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Avis de recrutement n° 2017-122 d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour i...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Avis de recrutement n° 2017-125 d'un Attaché au Service des Titres de Circulation.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché au Service des Titres de Circulation, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°7333
du 10 avril 1998
REMISE DE DECORATIONS
Le 27 mars 1998, S.A.S. la Princesse Caroline a remis les insignes d'Officier de l'Ordre du Mérite Culturel à Maître James de Preist, Chef permanent et Directeur Musical de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, qui était accompagné de son épouse.Cette distinction honorifique avait été décern...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.366 du 3 mars 1998 portant nominationd'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil d...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.365 du 3 mars 1998 portant nominationd'un Commis à la Direction des Services Fiscaux
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil d...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Arrêté Municipal n° 98-25 du 9 avril 1998 convoquant les électeurs pour les opérationsélectorales en vue de la désignation des représentants des fonctionnaires au seinde la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la composition et le fonctionnement de la Commissio...