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Journal n°8330
du 19 mai 2017
Avis de recrutement n° 2017-110 d'un Gestionnaire Infrastructure et Réseau à la Direction Informatique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Gestionnaire Infrastructure et Réseau à la Direction Informatique pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Avis de recrutement n° 2017-111 d'un Éducateur Spécialisé au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Éducateur Spécialisé au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales, pour une durée déterminée, la période d'e...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Avis de recrutement n° 2017-108 d'un Gestionnaire de Réseau Principal à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Gestionnaire de Réseau Principal à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports pour une durée déterminée, la période d'essai étant de six m...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté ministériel n° 2017-328 du 16 mai 2017 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2010-159 du 23 mars 2010 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la Constitution ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 2010-159 du 23 mars 2010, modifié, portant applicat...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Avis de recrutement n° 2017-109 d'un Attaché au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-9 du 11 mai 2017 portant nomination des membres de la Commission chargée du contrôle de la comptabilité des études de notaires.
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;Vu l'Ordonnance du 4 mars 1886 sur le Notariat, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.118 du 12 novembre 1959 relative à la comptabilité des études de notaires et notamment l'a...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Délibération n° 2016-44 du 16 mars 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants HEMO-POUDRE : une poudre hémostatique peut-elle être un traitement de première intention de l'hémorragie digestive haute en situation d'urgence ? Étude prospective multicentrique pilote », dénommé « Étude HEMO-POUDRE n° ID RCB : 2014-A01927-40 », présenté par la Société Française d'Endoscopie Digestive, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Décision de mise en œuvre n° 2017-RC-05 du 3 mai 2017 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche en soins courants HEMO-POUDRE : une poudre hémostatique peut-elle être un traitement de première intention de l'hémorragie digestive haute en situation d'urgence ? Étude prospective multicentrique pilote », dénommé « Étude HEMO-POUDRE - n°ID RCB : 2014-A01927-40 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;- la...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au6, quai Antoine 1er.Ce programme consiste en la mise à disposition d'ateliers pour permettre la conception et la réalisation de projets artistiques pour lesquels aucune thém...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-54 d'un poste de Chauffeur Livreur Magasinier au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Chauffeur Livreur Magasinier est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.Les con...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
OFFRE DE LOCATIOND'un deux pièces sis 1, rue Plati, 2ème étage, d'une superficie de 39,52 m² et 4,52 m² de balcon.Loyer mensuel : 1.500 € + 60 € de charges.Personne à contacter pour les visites : AGENCE DES ETRANGERS - Mme Audrey PESENTI - 6, avenue de la Madone - 98000 MONACO.Téléphone...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Circulaire n° 2017-5 du 8 mai 2017 relative au lundi 5 juin 2017 (lundi de Pentecôte), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 5 juin 2017 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de rémunération.Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Dire...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Bourses d'études - Année universitaire 2017/2018.
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l'enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire, qu'ils doivent retirer un dossier de demande auprès de ladite Direction - Avenue de l'Annonciade - M...