Rechercher un journal, un article
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Avis de recrutement n° 2014-39 d’un Technicien de scène au Théâtre des Variétés de la Direction des Affaires Culturelles
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien de Scène au Théâtre des Variétés de la Direction des Affaires Culturelles pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’éch...
L’éch...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le ler septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis 24, rue de Millo, rez-de-chaussée, d’une superficie de 45,47 m² et 9,45 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 1.650 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Mme Maria-Dolorès OTTO-BRUC, 24, rue de Millo - Monaco.
Téléph...
D’un trois pièces sis 24, rue de Millo, rez-de-chaussée, d’une superficie de 45,47 m² et 9,45 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 1.650 € + 80 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Mme Maria-Dolorès OTTO-BRUC, 24, rue de Millo - Monaco.
Téléph...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Consultation pour la réalisation, fourniture, montage et démontage de décors du village de Noël pour la Ville de Monaco à l’occasion des fêtes de fin d’année 2014 qui se dérouleront sur le Quai Albert 1er
La Mairie de Monaco lance une consultation pour la réalisation, la fourniture, le montage et le démontage des décors du village de Noël pour les fêtes de fin d’année 2014.
Les personnes physiques ou morales intéressées par cette consultation sont invitées à se rapprocher du Service Animatio...
Les personnes physiques ou morales intéressées par cette consultation sont invitées à se rapprocher du Service Animatio...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule
A l’occasion des fêtes de fin d’année 2014, la Mairie de Monaco lance un appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule, selon les conditions ci-après :
• Dates d’ouverture du village de Noël : du vendredi 5 décemb...
• Dates d’ouverture du village de Noël : du vendredi 5 décemb...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Délibération n° 2014-06 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des rejets de facture / retours de paiement aux établissements et aux professionnels de santé émettant des factures électroniques pour la CCSS» présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision du 25 février 2014 du Directeur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des rejets de facture / retours de paiement aux établissements et aux professionnels de santé émettant des factures électroniques pour la CCSS»
Nous, Caisse de Compensation des Services Sociaux,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Délibération n° 2014-07 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des rejets de facture / retours de paiement aux établissements et aux professionnels de santé émettant des factures électroniques pour la CAMTI» présenté par la Caisse d’Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision du 25 février 2014 du Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des rejets de facture / retours de paiement aux établissements et aux professionnels de santé émettant des factures électroniques pour la CAMTI»
Nous, Caisse d’Assurance Maladie Maternité des Travailleurs Indépendants ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonn...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonn...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Avis de recrutement n° 2014-50 d’une Maîtresse de Maison au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Maîtresse de Maison au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, pour une durée déterminée, la période d’es...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis « Villa Irma » 1, boulevard Rainier III, rez-de-chaussée, d’une superficie de 49,53 m² et 18 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 1.800 € + 40 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : MAZZA IMMOBILIER, Mlle Marine BARLARO, 11...
D’un deux pièces sis « Villa Irma » 1, boulevard Rainier III, rez-de-chaussée, d’une superficie de 49,53 m² et 18 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 1.800 € + 40 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : MAZZA IMMOBILIER, Mlle Marine BARLARO, 11...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Rappel des obligations déclaratives - Déclarations des résultats des entreprises passibles de l’impôt sur les bénéfices
Les entreprises passibles de l’impôt sur les bénéfices, institué par l’ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 sont tenues d’adresser, chaque année, à la Direction des Services Fiscaux, une déclaration des résultats.
Cette déclaration doit être souscrite dans les trois mois de la clô...
Cette déclaration doit être souscrite dans les trois mois de la clô...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 1er avril 2014
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 1er avril 2014 à 18 h.
L’ordre du jour de cette sessi...
L’ordre du jour de cette sessi...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Liste des arrêtés municipaux d’autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies
publiques d’une durée supérieure ou égale à six mois et d’une superficie supérieure ou égale à 10 m²
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Avis de vacance d’emploi n° 2014-027 d’un poste d’Aide au foyer à l’unité “aide au foyer” de la section “maintien à domicile” dépendant du Service d’Actions Sociales
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Aide au Foyer à l’Unité « Aide au Foyer » de la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service d’Actions Sociales est vacant.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a...