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Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.389 du 15 novembre 2007 instituant une Médaille d'Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 fé...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'article 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l'article 3 de l'ordonnance du 5 fé...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.412 du 22 novembre 2007 mettant fin au détachement en Principauté d'un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 mai 1935 rendant exécutoire la Convention franco-monégasque du 28...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du 7 mai 1935 rendant exécutoire la Convention franco-monégasque du 28...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.392 du 17 novembre 2007 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de S...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de S...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.417 du 23 novembre 2007 portant nomination d'un
Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de SAS le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 603 du 20 juillet 2006 admettant, sur leur demande, trois...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 603 du 20 juillet 2006 admettant, sur leur demande, trois...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.393 du 17 novembre 2007 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avo...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avo...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.418 du 23 novembre 2007 portant promotion d'un
Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 390 du 6 février 2006 portant nomination de l'Adjoint au C...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 390 du 6 février 2006 portant nomination de l'Adjoint au C...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.419 du 23 novembre 2007 portant promotion d'un
Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.465 du 2 février 1995 portant nomination d'un Li...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.465 du 2 février 1995 portant nomination d'un Li...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.394 du 17 novembre 2007 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Médaille de l'Education Physique et des Spor...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Médaille de l'Education Physique et des Spor...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.420 du 23 novembre 2007 portant promotion
d'un Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 872 du 18 décembre 2006 portant promotion au grade d'Adjud...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 872 du 18 décembre 2006 portant promotion au grade d'Adjud...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.395 du 17 novembre 2007 instituant une Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 fé...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 fé...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.422 du 26 novembre 2007 portant nomination de
l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès
de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Son S.E. M. José BADIA est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Son S.E. M. José BADIA est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas.
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 14.667 du 18 novembre 2000 accordant la Médaille d'Honneur, publiée au Journal de Monaco du 24 novembre 2000.
......................................................
ARTICLE PREMIER.
Il fallait lire bronze en lieu et place de argent.
......................................................
Le reste sans changement.
Monaco, le 30 novem...
ARTICLE PREMIER.
Il fallait lire bronze en lieu et place de argent.
......................................................
Le reste sans changement.
Monaco, le 30 novem...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.396 du 18 novembre 2007 portant promotions ou nominations de l'Ordre du Mérite Culturel.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER
Sont prom...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER
Sont prom...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.397 du 18 novembre 2007 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.400 du 19 novembre 2007 instituant une Médaille du Travail.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La Médaille du Travail es...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
La Médaille du Travail es...