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Journal n°8271
du 1 avril 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-029 de deux postes de Surveillants Saisonniers à la Police Municipale
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes de Surveillants Saisonniers sont vacants à la Police Municipale pour la période du 3 mai au 31 octobre 2016.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrême...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrême...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-030 d’un emploi de Veilleur de Nuit Saisonnier dans les Etablissements Communaux
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un emploi de Veilleur de Nuit Saisonnier sera vacant dans les Etablissements Communaux pour la période comprise entre le 27 mai au 21 décembre 2016 inclus.
L’échelle indiciaire afférente à...
L’échelle indiciaire afférente à...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis « Villa Irma » 1, boulevard Rainier III, rez-de-chaussée d’une superficie de 49,53 m² et 18 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 1.810 € + 40 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Mazza Immobilier - Mlle Emilie Maza - 11, bouleva...
D’un deux pièces sis « Villa Irma » 1, boulevard Rainier III, rez-de-chaussée d’une superficie de 49,53 m² et 18 m² de terrasse.
Loyer mensuel : 1.810 € + 40 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Mazza Immobilier - Mlle Emilie Maza - 11, bouleva...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Mise en vente d’une nouvelle valeur
L’Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera le 9 mai 2016 à la mise en vente du timbre suivant :
• 1,00 € - Europa : Pensez Vert !
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies, dans les bureau...
• 1,00 € - Europa : Pensez Vert !
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies, dans les bureau...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Retrait de valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco retirera de la vente les timbres suivants, le 6 juin 2016 :
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Bourses d’Etudes - Année Universitaire 2015/2016.
La Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire, qu’ils doivent retirer un dossier de demande auprès de ladite Direction - Avenue de l’Annonciade -...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
Les étudiants disposant d’un diplôme universitaire de niveau licence (BAC +3) et désirant obtenir leur admission à la « Fondation de Monaco » à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 1er juillet 2016, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports,...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours - Référence : ordonnance souveraine n° 926 du 23 janvier 2007 fixant les conditions de publicité des arrêtés municipaux d’autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies publiques
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Décision du 31 mars 2016 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par le Service de l’Etat Civil - Nationalité, de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Liste électorale »
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Délibération n° 2016-23 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Liste électorale » présentée par la Commune de Monaco
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Décision du 31 mars 2016 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par le Jardin Exotique, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de la boutique et de la billetterie du Jardin Exotique de Monaco »
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Délibération n° 2016-29 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de la boutique et de la billetterie du Jardin Exotique de Monaco » présenté par la Commune
Vu la Constitution ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale ;
Vu la loi n...
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale ;
Vu la loi n...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Médaille du Travail - Année 2016
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées à partir du 29 mars 2016 et au plus tard jusqu...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Mise en vente de l’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions »
L’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions » Edition 2009 est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Mise en vente de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions »
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » Edition 2009 est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.