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Journal n°4764
du 24 janvier 1949
Ordonnance Souveraine n° 3.811 accordant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
Journal n°4764
du 24 janvier 1949
Ordonnance Souveraine n° 3.813 accordant la Médaille d'Honneur de Troisième Classe
Journal n°4764
du 24 janvier 1949
Ordonnance Souveraine n° 3.815 accordant des Médailles d'Honneur
Journal n°4764
du 24 janvier 1949
Ordonnance Souveraine n° 3.816 accordant des Médailles d'Honneur
Journal n°4764
du 24 janvier 1949
Ordonnance Souveraine n° 3.817 accordant des Médailles du Travail
Journal n°4765
du 31 janvier 1949
Ordonnance Souveraine n° 3.818 décernant la Médaille d'Honneur de Deuxième Classe
Journal n°4765
du 31 janvier 1949
Ordonnance Souveraine n° 3.819 portant nomination du Conseiller de la Légation de Monaco près le Saint-Siège
Journal n°4789
du 18 juillet 1949
Ordonnance Souveraine n° 34 abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 5 mai 1881 créant une Compagnie des Sapeurs-Pompiers
Journal n°4765
du 31 janvier 1949
Ordonnance Souveraine n° 3.820 portant autorisation d'accepter et de porter les insignes d'une décoration étrangère
Journal n°4789
du 18 juillet 1949
Ordonnance Souveraine n° 35 abrogeant les Ordonnances Souveraines des 8 avril 1903 et 11 mars 1909, sur l'Assistance Médicale gratuite et la Surveillance de l'Hygiène Publique par des Médecins de la Ville
Journal n°4765
du 31 janvier 1949
Ordonnance Souveraine n° 3.821 conférant la Grand Croix de l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°4789
du 18 juillet 1949
Ordonnance Souveraine n° 36 abrogeant les Ordonnances Souveraines des 28 juillet 1907 et 29 juin 1927, sur l'Hôpital
Journal n°4789
du 18 juillet 1949
Ordonnance Souveraine n° 37 abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 29 février 1908 sur la Fumivorité
Journal n°4789
du 18 juillet 1949
Ordonnance Souveraine n° 38 abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 3 octobre 1908 créant un Laboratoire Officiel d'Analyses
Journal n°4789
du 18 juillet 1949
Ordonnance Souveraine n° 39 abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 1er janvier 1909 sur la composition de la Commission Communale