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Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-711 du 11 décembre 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ... ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-711 du 11 décembre 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-19 du 18 janvier 2024 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ... ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2024-19 du 18 janvier 2024 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-95 du 9 février 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ... ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2023-95 du 9 février 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-106 du 16 février 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 93-25 du 12 janvier 1993 portant autorisation d’exercer la profession d’orthophoniste ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués ... ministériel n° 93-25 du 12 janvier 1993 portant autorisation d'exercer la profession d'orthophoniste ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués ... Arrêté Ministériel n° 2023-106 du 16 février 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑253 du 3 mai 2024 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2024‑253 du 3 mai 2024 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑263 du 13 mai 2024 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2024‑263 du 13 mai 2024 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑561 du 17 octobre 2024 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2024‑561 du 17 octobre 2024 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8779
du 26 décembre 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑696 du 18 décembre 2025 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ... l'arrêté ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ... Arrêté Ministériel n° 2025‑696 du 18 décembre 2025 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8735
du 21 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑75 du 13 février 2025 autorisant une infirmière à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.730 du 27 juillet 2024 relative aux modalités d'association entre infirmiers, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel ... Arrêté Ministériel n° 2025‑75 du 13 février 2025 autorisant une infirmière à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8735
du 21 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑76 du 13 février 2025 autorisant une infirmière à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.730 du 27 juillet 2024 relative aux modalités d'association entre infirmiers, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel ... Arrêté Ministériel n° 2025‑76 du 13 février 2025 autorisant une infirmière à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8739
du 21 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑130 du 13 mars 2025 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2025‑130 du 13 mars 2025 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑161 du 27 mars 2025 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... relative aux modalités d’association entre orthophonistes ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n ... relative aux modalités d'association entre orthophonistes ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99 ... Arrêté Ministériel n° 2025‑161 du 27 mars 2025 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8753
du 27 juin 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑315 du 18 juin 2025 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 97 ... modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97 ... Arrêté Ministériel n° 2025‑315 du 18 juin 2025 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8755
du 11 juillet 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑336 du 3 juillet 2025 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ... ministériel n° 99‑379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2025‑336 du 3 juillet 2025 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...
Journal n°8786
du 13 février 2026
Arrêté Ministériel n° 2026‑55 du 5 février 2026 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
Arrêtés Ministériels ... modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n ... modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020 ... Arrêté Ministériel n° 2026‑55 du 5 février 2026 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association. ...