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Journal n°8268
du 11 mars 2016
Bureau provisoire du Syndicat dénommé « Chambre Patronale Monégasque des Centres d’Affaires »
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de Fondation qui s’est tenue en date du 1er février 2016, le Syndicat dénommé « Chambre Patronale Monég...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Avis de recrutement n° 2016-61 d’un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès, pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente...
L’échelle indiciaire afférente...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Tarification 2016
Conformément à l’accord signé sous forme d’échange de lettre, en date du 26 février 2016, entre les représentants des Gouvernements Monégasque et Français, les tarifs qui relèvent de la Convention Franco-Monégasque de Sécurité Sociale relatifs au Centre Hospitalier Princesse Grace, ont été fixés...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis « Villa Massone » 17, rue de la Turbie, 3ème étage, d’une superficie de 40,47 m² et 2 m² de balcon.
Loyer mensuel : 656 € + 20 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Direction de l’Habitat - 10 bis, quai Antoine Ier - 98000 M...
D’un deux pièces sis « Villa Massone » 17, rue de la Turbie, 3ème étage, d’une superficie de 40,47 m² et 2 m² de balcon.
Loyer mensuel : 656 € + 20 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Direction de l’Habitat - 10 bis, quai Antoine Ier - 98000 M...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier dans le Service des Spécialités Médicales
Il est donné avis qu’un poste de praticien hospitalier est vacant dans le Service des Spécialités Médicales du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les candidat(e)s devront être docteur en médecine et justifier d’une qualification en médecine générale.
Les intéressé(e)s devront adresse...
Les candidat(e)s devront être docteur en médecine et justifier d’une qualification en médecine générale.
Les intéressé(e)s devront adresse...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Avis relatif au transfert partiel de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « CNP Assurances », dont le siège social est 4, place Raoul Dautry à Paris, 15ème, a sollicité l’autorisation du transfert à son profit des contrats d’assurance relevant de la bran...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Avis de recrutement d’une Secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires pour une période déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Avis relatif au transfert partiel de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « CNP IAM », dont le siège social est 4, place Raoul Dautry à Paris, 15ème, a sollicité l’autorisation de transférer les contrats d’assurance relevant de la branche 16 a) « risques...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 mars 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 15 mars 2016 à 18 heures.
L’ordr...
L’ordr...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « E-Cie-Vie », dont le siège social est 7-9, boulevard Haussmann à Paris, 9ème, a sollicité l’autorisation de transférer son portefeuille de contrats d’assurance souscrits à Monaco...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-017 de deux postes d’Ouvriers saisonniers au Jardin Exotique
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes d’Ouvriers saisonniers sont vacants au Jardin Exotique, pour la période du 1er avril au 31 octobre 2016.
La condition à remplir est la suivante :
- posséder une expérienc...
La condition à remplir est la suivante :
- posséder une expérienc...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-018 d’un poste de surveillant saisonnier au Jardin Exotique
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de surveillant saisonnier est vacant au Jardin Exotique, pour la période du 1er juin au 30 septembre 2016.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- disposer d’une bonn...
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- disposer d’une bonn...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Erratum au communiqué du Bureau provisoire du Syndicat des Promoteurs Immobiliers publié au Journal de Monaco du 11 mars 2016
Il fallait lire p. 552 :
« … le Syndicat des Promoteurs Immobiliers a désigné son bureau provisoire. »
Au lieu de :
« … le Syndicat de Salariés des Promoteurs Immobiliers a désigné son bureau provisoire. ».
Le reste sans changement.
« … le Syndicat des Promoteurs Immobiliers a désigné son bureau provisoire. »
Au lieu de :
« … le Syndicat de Salariés des Promoteurs Immobiliers a désigné son bureau provisoire. ».
Le reste sans changement.
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 4 mars 2016 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des statuts et prestations attribués aux personnes handicapées »
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 2 mars 2016 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site d’information https ://www.infochantiers.mc et de ses abonnements »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...