Rechercher un journal, un article
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Consultation ouverte pour les assurances du Centre Hospitalier Princesse Grace et les établissements placés sous sa responsabilité.
Le Centre Hospitalier Princesse Grace lance une consultation ouverte pour ses marchés d'assurances concernant les risques responsabilité civile hospitalière, véhicules et multirisques incendie et risques annexes.Le candidat disposera de l'agrément et d'un représentant agréé et sera autorisé à pra...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.951 du 28 mai 2018 portant nomination d'un fonctionnaire désigné par le Ministre d'État au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur le...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles diversPlace du PalaisDu 23 au 24 juin, à partir de 12 h,1ère Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco, (animations culturelles, spécialités locales, jeux et ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière.Le 23 juin, à 20 h 30...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 16 mars 2018, enregistré, le nommé :- A. M., né le 6 avril 1967 à POUT (THIES) (Sénégal) de S. et de F. D., de nationalité sénégalaise, gérant de société,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devan...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 28 mai 2018 à la mise en vente des timbres suivants :• 0,78 € - 150e anniversaire du comité des fêtes de la Saint-Roman• 1,30 € - 25e Anniversaire d...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 7 juin 2018 à la mise en vente des timbres suivants :• 0,95 € - SEPAC : les vues spectaculaires• 1,30 € - les espèces patrimoniales : le cormoran hu...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Les créanciers de la liquidation des biens de la SAM JESS GROUP, dont le siège social se trouvait c/o TEFILEX GROUP, 1-3, avenue Albert II à Monaco, sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des créances.Il est rappelé qu'aux termes de l'article 470 du Code de commerce, dans les 15 jo...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Bourses d'études - Année Universitaire 2018/2019.
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l'enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire, qu'ils doivent retirer un dossier de demande auprès de ladite Direction - Avenue de l'Annonciade - M...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Les créanciers de la cessation des paiements de la SARL MY SUSHI, dont le siège social se trouve 2, rue des Orangers à Monaco, sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des créances.Il est rappelé qu'aux termes de l'article 470 du code de commerce, dans les 15 jours de la publication au «&...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,Autorisé la poursuite de l'activité de la société à responsabilité MY SUSHI du 19 mai 2018 au 6 juillet 2018, sous le contrôle du syndic M. Christian BOISSON, à charge pour ce dernier d'informer...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de Première Instance a,Prononcé avec toutes conséquences de droit la liquidation des biens de la société TECHNIC RENOVATION & CONSTRUCTION ayant exercé sous l'enseigne TECHNIC RENOVATION DESIGN, dont le siège social se trouve 1, rue du Gabian à Mon...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Léa PARIENTI, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SAM CAPRA & FILS a prorogé jusqu'au 9 novembre 2018 le délai imparti au syndic Mme Bettina RAGAZZONI, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée.M...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Bourses de stage.
Par ailleurs, la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports rappelle que le règlement des bourses de stage permet aux jeunes poursuivant des études supérieures ou ayant achevé leur formation, de bénéficier d'une aide pour effectuer un stage. Les étudiants qui souhaitent en b...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Délibération n° 2018-67 du 16 mai 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Tenue du Répertoire des Traitements » présentée par son Président.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Décision n° 2018-1 du 17 mai 2018 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Tenue du répertoire des traitements ».
Le Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi...