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Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-38 du 22 janvier 2009 autorisant un médecin à exercer son art dans un établissement de soins privé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 3...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-22 du 8 janvier 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 93-215 du 2 avril 1993 relatif à la situation de deux masseurs-kinésithérapeutes titulaires d’un cabinet
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égale...
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égale...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-792 du 27 novembre 2008 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-93 du 17 février 2006 autorisant l’Institut M...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-93 du 17 février 2006 autorisant l’Institut M...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-820 du 15 décembre 2008 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste ;
Vu l’ordonnance n° 2.994 du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste ;
Vu l’ordonnance n° 2.994 du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-120 du 12 mars 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-745 du 3 novembre 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-144 du 26 mars 2009 autorisant un pharmacien-gérant à exercer dans la pharmacie d’un établissement de santé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités ;
Vu l’...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités ;
Vu l’...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-145 du 26 mars 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 74-269 du 12 juin 1974 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art dans la Principauté
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principau...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principau...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-146 du 26 mars 2009 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principau...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principau...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-119 du 12 mars 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2007-22 du 23 janvier 2007 autorisant un pédicure-podologue à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égale...
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égale...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-143 du 26 mars 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2006-102 du 17 février 2006 autorisant un pharmacien-gérant à exercer dans la pharmacie d’un établissement de santé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités ;
Vu l’arrêté...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités ;
Vu l’arrêté...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-161 du 10 avril 2009 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;...
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu la loi n° 249 du 24 juillet 1938 portant réglementation de l’exercice de l’art dentaire dans la Principauté, modifiée ;...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-577 du 11 octobre 2002 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-584 du 18 décembre 1996 autorisant M. Bruno TISSIERE à exploiter une officine de pharmacie ;
Vu l'avis émis par le D...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-584 du 18 décembre 1996 autorisant M. Bruno TISSIERE à exploiter une officine de pharmacie ;
Vu l'avis émis par le D...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-578 du 11 octobre 2002 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant M. Antonio SILLARI à exploiter une officine de pharmacie ;
Vu l'avis émis par le...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant M. Antonio SILLARI à exploiter une officine de pharmacie ;
Vu l'avis émis par le...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-579 du 11 octobre 2002 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel du 19 août 1957 autorisant le laboratoire DISSOLV...
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel du 19 août 1957 autorisant le laboratoire DISSOLV...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-593 du 21 octobre 2002 autorisant un médecin
à pratiquer son art en association.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.994 du 1er avril 1921 sur l'exercice de la médecine, modifiée ;
...
Vu l'ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.994 du 1er avril 1921 sur l'exercice de la médecine, modifiée ;
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