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Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Avis de recrutement n° 2015-159 d’un Manœuvre à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Manœuvre à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...
L’échelle indiciaire afférente à la foncti...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Avis de recrutement n° 2015-160 de trois Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de trois Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la...
L’échelle indiciaire afférente à la...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Mise en location d’un local commercial sis 14 et 16, rue Grimaldi
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met en location, à titre précaire et révocable, un local à usage commercial, situé 14 et 16, rue Grimaldi, d’une superficie approximative totale de 111 mètres carrés répartis comme suit :
- rez-de-chaussée : 67 mètres carrés,
- 1er...
- rez-de-chaussée : 67 mètres carrés,
- 1er...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Legal & General (France) », dont le siège social est à Paris, 9ème, 58, rue de la Victoire, a présenté une demande tendant à l’approbation du transfert à son profi...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente d’une nouvelle valeur
L’Office des Emissions de Timbres-Poste de Monaco procédera le 3 novembre 2015 à la mise en vente du timbre suivant :
• 0,76 € - Noël 2015
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies, dans les bureaux de poste et les guichets...
• 0,76 € - Noël 2015
Ce timbre sera en vente à l’Office des Emissions de Timbres-Poste, au Musée des Timbres et des Monnaies, dans les bureaux de poste et les guichets...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Acceptation de legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 4 janvier 2012, Mme Jacqueline Faure veuve Pilleboue, ayant demeuré de son vivant 587, route de Coursegoules à Vence (Alpes-Maritimes), décédée le 13 mai 2013 à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), a consenti des legs.
Conformément aux disposition...
Conformément aux disposition...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Commémoration de l’armistice du 11 novembre 1918 en Principauté
La Principauté de Monaco célébrera, le mercredi 11 novembre 2015, l’Armistice de 1918.
La traditionnelle Cérémonie du Souvenir en hommage aux Morts des deux guerres, se tiendra à 11 heures, devant le Monument aux Morts du Cimetière et se déroulera comme suit :
- Dépôt de couronne,
La traditionnelle Cérémonie du Souvenir en hommage aux Morts des deux guerres, se tiendra à 11 heures, devant le Monument aux Morts du Cimetière et se déroulera comme suit :
- Dépôt de couronne,
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Décision de S.E. M. le Ministre d’Etat en date du 30 septembre 2015 portant sur la mise en œuvre, par le Service des Titres de Circulation, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Prise de rendez-vous en ligne pour le contrôle technique d’un véhicule »
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ju...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Délibération n° 2015-90 du 16 septembre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Prise de rendez-vous en ligne pour le contrôle technique d’un véhicule » présenté par le Ministre d’Etat
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Mise en vente de l’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions »
L’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions » Edition 2009 est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros TTC.
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L’Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 10 septembre 2015 à la mise en vente des timbres suivants :
* 2,00 € - 175e Anniversaire de la naissance de Tchaikovski
* 2,60 € - Les chanteurs d’opéra - Francesco Tamagno
* 3,05 € - Les chanteurs d’opéra - Adelina Patti
M. F. B.
Neuf mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
M. J-P. B.
Dix mois pour excès de vitesse.
M. F. B.
Douze mois pour excès de vitesse.
Mme M. B.D.C.
Huit mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique et défaut de...
* 2,00 € - 175e Anniversaire de la naissance de Tchaikovski
* 2,60 € - Les chanteurs d’opéra - Francesco Tamagno
* 3,05 € - Les chanteurs d’opéra - Adelina Patti
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
M. F. B.
Neuf mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
M. J-P. B.
Dix mois pour excès de vitesse.
M. F. B.
Douze mois pour excès de vitesse.
Mme M. B.D.C.
Huit mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique et défaut de...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Bourses d’Etudes - Année Universitaire 2015/2016
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire, qu’ils doivent retirer un dossier de demande auprès de ladite Direction - Avenue de l’Annonciade - M...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Avis de recrutement n° 2015-138 d’un Maître-Nageur-Sauveteur au Stade Louis II
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Maître-Nageur-Sauveteur au Stade Louis II, pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Avis de recrutement n° 2015-139 d’un Pilote Maritime à la Direction des Affaires Maritimes
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Pilote Maritime à la Direction des Affaires Maritimes pour une durée déterminée, la période d’essai étant de six mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fo...
L’échelle indiciaire afférente à la fo...
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Version 2018.11.07.14