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Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-483 du 19 septembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. OREZZA".
'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ... 'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-182 du 15 avril 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "Tar. Ca S.A.M.".
'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ... 'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-249 du 13 mai 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. Epicure".
;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du ... ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-144 du 18 mars 2004 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. Altec".
et 13 février 2004 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ... et 13 février 2004 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-284 du 9 mai 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "CAREY LANGLOIS S.A.M.".
;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du ... ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-277 du 30 avril 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée
"ICC CRICKET MANAGEMENT S.A.M."
2003 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n ... 2003 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-278 du 30 avril 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.D.L. EXPLOITATIONS".
l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 ... l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-354 du 12 juin 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOCIETE IMMOBILIERE ET D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE" en abrégé "SIEHM".
, reçu par Me H. REY, notaire, le 9 mai 2003 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 ... , reçu par Me H. REY, notaire, le 9 mai 2003 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-355 du 12 juin 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. TEKNE".
2003 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n ... 2003 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-426 du 7 août 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. IVM INTERNATIONAL".
'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ... 'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-344 du 7 juillet 2006 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MPM & Partners (Monaco)"
'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l'ordonnance du 5 mars 1895, notamment en ce qui concerne la ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-400 du 18 août 2005 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " PREMAT DISTRIBUTION ".
l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.267 du 23 ... l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.267 du 23 ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-401 du 18 août 2005 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " PREMAT ".
'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la loi 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 ...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-153 du 26 février 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. HOME-ELECTRIC".
'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ... 'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-154 du 26 février 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.I.S. EUROPEAN ALLIANCE".
'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ... 'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ordonnances-lois n° 340 du 11 mars 1942 et n ...