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Journal n°8311
du 6 janvier 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles diversCathédrale de MonacoLe 27 janvier, à 9 h 45,Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe Pontificale, à 10 h et d'une Procession dans les rues de Monaco-Vill...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Le Conseil National invite deux jeunes à participer à la 8ème édition du Parlement Francophone des Jeunes.
Le Conseil National propose de sélectionner par voie de concours deux jeunes monégasques pour représenter la Principauté au Parlement Francophone des Jeunes (P.F.J.) du 6 au 11 juillet 2017 au Luxembourg.Cette manifestation réunira des participants de 52 pays francophones avec pour objectif de dé...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Circulaire n° 2016-14 du 28 décembre 2016 relative à la rémunération minimale des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d'apprentissage applicable à compter du 1er janvier 2017.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, les salaires minima du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d'apprentissage ont été revalorisés à compter du 1er janvier 2017.Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Circulaire n° 2016-17 du 28 décembre 2016 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2017.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2017.Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après : (cf fichier joint)Il est rappelé que, conformément aux dispositio...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATIOND'un trois pièces sis 8, rue Princesse Caroline, 3ème étage, d'une superficie de 79 m² et 4,48 m² de balcon.Loyer mensuel : 1.284 € + 100 € de charges.Horaires de visite : les mardis 10/01 de 12 h à 13 h et 17/01 de 13 h à 14 h.Les personnes inscrites en qualité de « protégé » in...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Circulaire n° 2016-12 du 28 décembre 2016 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2017.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 décembre 1983, le taux horaire du S.M.I.C. s'élève à :- salaire horaire : 9,76 €- salaire mensuel po...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 12 octobre 2016, enregistré, le nommé :- A. ou A. Michel ou M. ou M., né le 13 septembre 1954 ou 13 octobre 1953 ou 13 septembre 1953, à Beyrouth (Liban), de K. et de D. M., de nationalité grecque et/ou libana...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Occupation de la voie publique - 75ème Grand Prix de Monaco F1 - 2ème Monaco ePrix.
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 2ème Monaco ePrix (le 13 mai 2017), et du 75ème Grand Prix de Monaco F1, (du 25 au 28 mai 2017), les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites du circuit, ont été fixés par l'arrêté municipal n° 2016-4413 du 16 décembre 2016.Le formu...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 30 novembre 2016, enregistré, le nommé :- C. D, né le 19 janvier 1949 à Monaco, de C. et B. L., de nationalité française, chirurgien plasticien,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnelle...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « ENERTECH MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 13 octobre 2016.I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 2 août 2016 par Maître Henry REY, Notaire à Monac...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
TMM - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2016, enregistré à Monaco le 1er août 2016, Folio Bd 131 V, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principale...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « ENERTECH MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :1° Statuts de la société anonyme monégasque dénommée « ENERTECH MONACO », au capital de 150.000 € et avec siège social « Gildo Pastor Center », 7, r...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu, le 21 décembre 2016 par le notaire soussigné, M. Gian Paolo LANTERI, domicilié 1, rue des Genêts à Monaco a renouvelé, pour une période de trois années à compter du 1er janvier 2017, la gérance libre consentie à M. Frédéric ANFOSSO, domicilié 7, rue Comte Félix Gastaldi...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 3 octobre 2016, enregistré, le nommé :- C. M., né le 26 juillet 1983 à Valreas (84), de P. et de H. S., de nationalité française, gérant associé de société,actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaît...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Etude de Me Joëlle PASTOR-BENSA Avocat-Défenseurs près la cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - CHANGEMENT DE NOM
Conformément aux dispositions de l'ordonnance du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement de nom, Madame Christine, Josiane, Juliette CAPRANI, épouse GASTAUD, née à Monaco le 12 avril 1959, fait savoir qu'elle va introduire une instance en changement de nom pour être autorisée à porter...