Rechercher un journal, un article
Journal n°8711
du 6 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.803 du 27 août 2024 portant naturalisation monégasque.
;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n ... ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 ...
Journal n°8711
du 6 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.801 du 27 août 2024 portant naturalisation monégasque.
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.805 du 27 août 2024 portant naturalisation monégasque.
Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ... Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l ...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.804 du 27 août 2024 portant naturalisation monégasque.
la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 403 ... loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 ...
Journal n°8712
du 13 septembre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.820 du 5 septembre 2024 portant naturalisation monégasque.
loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Éric, Bruno Bandoli tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi ...
Journal n°8713
du 20 septembre 2024
Gala Enriquez Ingenierie - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o AAACS, 19, galerie Charles III, La Villa - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 juillet 2024.
Monaco, le 20 septembre 2024.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 31 juillet 2024.
Monaco, le 20 septembre 2024.
...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.835 du 1er octobre 2024 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Koung-Hi Kim tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Koung-Hi Kim tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1 ...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
D.G.L. PROJECT - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : Le Patio Palace, 41, avenue Hector Otto, c/o AAACS - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 octobre 2024.
Monaco, le 18 octobre 2024.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 octobre 2024.
Monaco, le 18 octobre 2024.
...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
THE LITTLE RED BUS - ENGLISH CLUB - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : Europa Résidence - Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 septembre 2024.
Monaco, le 18 octobre 2024.
... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 septembre 2024.
Monaco, le 18 octobre 2024.
...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Décision Ministérielle du 21 octobre 2024 autorisant l'exercice à titre indépendant d'une pratique non conventionnelle participant au mieux-être.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.516 du 23 décembre 2021 relative aux pratiques non conventionnelles participant au mieux-être ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022‑722 du 14 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.516 du 23 décembre 2021 relative aux pratiques non conventionnelles participant au mieux-être ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022‑722 du 14 ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
MONDIMMO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de la Costa - Monaco -TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 16 octobre 2024.
Monaco, le 25 octobre 2024.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 16 octobre 2024.
Monaco, le 25 octobre 2024.
...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑578 du 24 octobre 2024 fixant le montant de la somme à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites au titre de l'exercice 2023‑2024.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.922 du 30 novembre 1962 déterminant la nature ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.922 du 30 novembre 1962 déterminant la nature, le ...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
MONACO ROYAL LIMOUSINES SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue Biovès c/o M. Jonathan DUCROT - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 novembre 2024.
Monaco, le 15 novembre 2024.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 5 novembre 2024.
Monaco, le 15 novembre 2024.
...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
J.V. PASTOR MONACO REAL ESTATE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 31, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 novembre 2024.
Monaco, le 15 novembre 2024.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 novembre 2024.
Monaco, le 15 novembre 2024.
...
Journal n°8724
du 6 décembre 2024
CHARTER & CHARTER S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 25, boulevard du Larvotto - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 novembre 2024.
Monaco, le 6 décembre 2024.
... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 novembre 2024.
Monaco, le 6 décembre 2024.
...