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Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2017-4409 du 12 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Il fallait lire page 3484 :« Arrêté Municipal n° 2017-4409 du 12 décembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Guide dans les Services Communaux (Jardin Exotique). »au lieu de :« Arrêté Ministériel n° 2017-4409 du 12 décembre 2017 portant nomination et titularis...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Délibération n° 2017-190 du 15 novembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'existence d'une corrélation entre la TEP-TDM au 18F-FDG et l'IRM de diffusion dans l'évaluation de la réponse thérapeutique précoce des lymphomes malins non hodgkiniens (LMNH)B à grandes cellules », dénommé « Étude LYMPHO D-TECT », présenté par le Centre Antoine Lacassagne, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé de...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles diversÉglise Saint-CharlesLe 11 janvier 2018, de 20 h à 22 h,Conférence sur le thème « L'Église Sainte » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L'Institut Catholique de Paris.Le 18 janvier 2018, de 18 h 30 à 20 h 30,Atelier de lecture sur le thème « E...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Décision de mise en œuvre n° 2017-RC-09 du 13 décembre 2017 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'existence d'une corrélation entre la TEP-TDM au 18F-FDG et l'IRM de diffusion dans l'évaluation de la réponse thérapeutique précoce des lymphomes malins non hodgkiniens (LMNH) B à grandes cellules », dénommé « Étude LYMPHO D-TECT - n°EudraCT : 2016-A01561-50 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;- la loi n° 1.2...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 26 juillet 2017, enregistré, le nommé :- T. F., né le 27 juillet 19676 à Pessac (33), de J-C. et de M. D., de nationalité française, artisan,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnell...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2018.
C.f. fichier en pièce jointe N.B. : Durant les heures de garde nocturnes, il convient, en cas d'urgence, de se rendre préalablement au poste de police le plus proche.
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATIOND'un deux pièces sis 7, rue Baron de Sainte-Suzanne, 1er étage, d'une superficie de 40,54 m².Loyer mensuel : 1.204 € + 65 € de charges.Personne à contacter pour les visites : AGENCE CAROLI REAL ESTATE - Monsieur TESTA - 27, boulevard d'Italie - 98000 MONACOTé...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 septembre 2017, enregistré, le nommé :- L. M., né le 22 mars 1982 à Thionville (57), de D. et de L. C., de nationalité française, coach sportif,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnel...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2018.
Cf. fichier en pièce jointe* jours fériés - Circulaire n° 2017-09 du 18/10/2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8.353 du 27/10/2017).La semaine : de 20 heures à minuitLes week-ends : le samedi de 7 heures à minuit et le dimanche de...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL GROUPE D'ANGELO, a prorogé jusqu'au 28 février 2018 le délai imparti au syndic M. André GARINO, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée....
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - Société à Responsabilité Limitée « S.A.R.L. MAESMONACO »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.Aux termes d'un acte reçu par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire soussigné, le 16 mars 2017, modifié par actes en date des 21 juin 2017 et 9 novembre 2017, et réitéré par acte en date du 20 décembre 2017,...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par jugement en date de ce jour, le Tribunal de première instance a,Ordonné, avec toutes conséquences légales, la suspension des opérations de la liquidation des biens de la SCS KODERA & CIE, ayant exercé sous l'enseigne RESTAURANT LE FUJI, dont le siège social se trouvait 17, avenue des Spél...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la SARL TECHNIC RENOVATION & CONSTRUCTION exerçant sous l'enseigne TECHNIC RENOVATION DESIGN, a prorogé de trois mois à compter du 20 décembre 2017, jusqu'au 20 mars 2018, le délai dur...