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Journal n°8666
du 27 octobre 2023
TYRION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 18, boulevard des Moulins c/o AGEPRIM – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 octobre 2023.
Monaco, le 27 octobre 2023.
... a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 octobre 2023.
Monaco, le 27 octobre 2023.
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Journal n°8666
du 27 octobre 2023
DOBROSERDOV DESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 octobre 2023.
Monaco, le 27 octobre 2023.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 17 octobre 2023.
Monaco, le 27 octobre 2023.
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Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-668 du 16 novembre 2023 portant agrément de l'association dénommée « NFL International ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
MONTE CARLO WORLD TRADE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 novembre 2023.
Monaco, le 24 novembre 2023.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 novembre 2023.
Monaco, le 24 novembre 2023.
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Journal n°8683
du 23 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.411 du 20 février 2024 portant naturalisation monégasque.
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Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ... ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.410 du 20 février 2024 portant naturalisation monégasque.
loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean‑Jacques Wigno tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
ONE S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 140.000 euros - Siège social : 14, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - RÉVOCATION D'UN COGÉRANT
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 février 2024.
Monaco, le 23 février 2024.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 20 février 2024.
Monaco, le 23 février 2024.
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Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Décision de la Caisse Autonome des Retraites en date du 24 novembre 2023 portant sur la mise en ӕuvre du traitement informatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Immatriculation des agents de l'État et de la Commune ».
Nous, Caisse Autonome des Retraites ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, réglementant les traitements d’informations nominatives modifiées par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la ...
Nous, Caisse Autonome des Retraites ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, réglementant les traitements d'informations nominatives modifiées par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.243 du 5 décembre 2023 portant naturalisation monégasque.
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine ... ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
ACOUSTUDIES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 63.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie c/o TALARIA - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
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Journal n°8674
du 22 décembre 2023
CARLO TECHNOLOGIES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 42, boulevard d'Italie - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
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Journal n°8675
du 29 décembre 2023
TRIBUNAL SUPRÊME - EXTRAIT - Audience du 16 novembre 2023 - Lecture du 30 novembre 2023
. relève des dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 et lui infligeant une amende d’un montant de 5.000 euros, en application des articles 35 et 37 de cette loi.
En la cause de :
Mme S. L ... . relève des dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 et lui infligeant une amende d'un montant de 5.000 euros, en application des articles 35 et 37 de cette loi.
En la cause de :
Mme S. L ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-801 du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 890 du 1er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances ...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-1 du 3 janvier 2024 portant nomination d'un avocat stagiaire.
Nous, Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d’État,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l ...
Nous, Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d'État,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l ...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-2 du 3 janvier 2024 portant nomination d'un avocat stagiaire.
Nous, Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d’État,
Vu l’article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l ...
Nous, Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Président du Conseil d'État,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l ...