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Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-148 du 19 janvier 2018 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire Particulier dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-3418 du 21 septembre 2017 portant ouver...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Avis de recrutement n° 2018-15 d'un Technicien audio-visuel à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (Collège Charles III).
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Technicien audio-visuel à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (Collège Charles III) pour une durée déterminée, la période d'essai é...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-153 du 25 janvier 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant Rondier dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en v...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Avis de recrutement n° 2018-14 d'un Égoutier à la Direction de l'Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Égoutier à la Direction de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a po...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Avis de recrutement n° 2018-13 d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l'Expansion Économique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l'Expansion Économique, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire a...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Avis de recrutement n° 2018-12 d'un Attaché au Journal de Monaco.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché au Journal de Monaco pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-149 du 25 janvier 2018 portant nomination et titularisation d'un Garçon de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-3323 du 21 septembre 2017 portant ouver...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8367
du 2 février 2018
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8367
du 2 février 2018
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2018 - Modifications.
Mercredi 21 février - Dr SauserJeudi 22 février - Dr KillianMercredi 7 mars - Dr DavidLundi 12 mars - Dr Miniconi
Journal n°8367
du 2 février 2018
Délibération n° 2017-191 du 15 novembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'observatoire ART consistant en un recueil prospectif et continu de données cliniques et biologiques concernant des patients traités par anti-TNF pour une polyarthrite rhumatoïde », dénommé « Observatoire ART », présenté par la Société Française de Rhumatologie, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automati...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Délibération n° 2018-2 du 17 janvier 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecte d'informations nominatives et financières, dans le cadre de l'obligation d'échange automatique d'informations à des fins fiscales » et dénommé « Enregistrement et réception des déclarations des IFMD » de la Direction des Services Fiscaux, présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à ca...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Avis de recrutement d'un(e) surveillant(e) à la Maison d'Arrêt.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un surveillant ou d'une surveillante à la Maison d'Arrêt.La durée de l'engagement sera d'une année, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés e...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Décision de mise en œuvre n° 2018-RC-01 du 22 janvier 2018 du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'observatoire ART consistant en un recueil prospectif et continu de données cliniques et biologiques concernant des patients traités par anti-TNF pour une polyarthrite rhumatoïde », dénommé « Observatoire ART ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;- la...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Délibération n° 2018-17 du 17 janvier 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Constitution du dossier employeur » de la Direction du travail, présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automati...