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Journal n°8393
du 3 août 2018
Règlements intérieurs des établissements scolaires de la Principauté de Monaco
Journal n°8393
du 3 août 2018
Commission Supérieure des Comptes - Rapport Public Annuel
Journal n°8393
du 3 août 2018
Institute of the Study of European Small States
Nouvelle adresse : 14, quai Antoine Ier à Monaco.
Journal n°8393
du 3 août 2018
Avis de recrutement n° 2018-145 d'un Chef de Division à la Direction du Budget et du Trésor.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Division à la Division « Budget » de la Direction du Budget et du Trésor pour une durée déterminée, la période d'essai étant de six mois.L'échell...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-387 du 30 août 1999 portant classement sur les listes I et II des substances vénéneuses, modifié.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;Vu l'arrêté ministériel n° 91-369 du 2 juillet 1991 portant inscri...
Journal n°7404
du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-365 du 10 août 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil de Gouverne...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-431 du 6 septembre 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu la délibération du Conseil de Gouverne...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-329 du 23 juillet 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un responsable du Service de maintien à domicile des personnes âgées.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil de Gouverne...
Journal n°7404
du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-364 du 10 août 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un garçon de bureau à la Direction de l'Expansion Economique.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil de Gouverne...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-330 du 23 juillet 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un commis à la Direction des Services Fiscaux.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil de Gouverne...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-428 du 6 septembre 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil de Gouverne...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-430 du 6 septembre 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un ouvrier d'entretien au Service des Parkings Publics.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu la délibération du Conseil de Gouverne...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Journal n°7431
du 25 février 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-60 du 10 février 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31...
Journal n°7430
du 18 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.312 du 12 janvier 2000 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les établissements d'enseignement.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil...