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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8766
  • Date de publication 26/09/2025
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10‑115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 septembre 2025 de l'association dénommée « Fédération de Bowling de Monte‑Carlo ».
Cette association, dont le siège est situé au 11, boulevard Rainier III à Monaco, par décision du conseil d'administration, a pour objet :
« De promouvoir, d'organiser et de mener toutes actions propres à développer la pratique du bowling afin de faire évoluer ce sport sous les couleurs monégasques. La Fédération œuvre en faveur d'un sport propre et équitable. Elle rejette toute forme de dévoiement des valeurs du sport. Elle apporte son soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la réglementation applicable en la matière et se dote d'un règlement particulier antidopage qui sera annexé aux présents statuts. ».

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Version 2018.11.07.14