Arrêté Municipal n° 2025‑4434 du 9 septembre 2025 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;

Vu l’arrêté ministériel n° 63‑170 du 10 juillet 1963 relatif à l’exécution de tranchées et à la pose ou l’entretien de canalisations dans le domaine public, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2020‑1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés.

Arrêtons :

Article Premier.

À l’occasion de travaux, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation des véhicules sont arrêtées.

Art. 2.

Du lundi 15 septembre au vendredi 26 septembre 2025, tous les jours hors week‑end, de 9 h 00 à 16 h 00, la circulation des véhicules est interdite rue de la Turbie.

Art. 3.

Durant la période mentionnée à l’article 2, les riverains de la rue de la Turbie sont invités à emprunter la rue du Castelleretto.

Un alternat de circulation est instauré, à leur attention, par pilotage manuel, par les soins de l’entreprise adjudicataire des travaux, à ses frais, risques et périls depuis le n° 3 de la rue Augustin Vento en direction de la rue de la Turbie.

Art. 4.

Les dispositions particulières relatives à la circulation des véhicules édictées dans le présent arrêté pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction du déroulé des travaux et lorsque leur phasage le rendra possible et ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics, de secours, d’urgence et du chantier.

Art. 5.

Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux n° 2007‑256 du 27 février 2007, modifié, et n° 2020‑1856 du 3 juin 2020, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.

Art. 6.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 7.

Une ampliation du présent arrêté en date du 9 septembre 2025 a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 9 septembre 2025.

Le Maire,

G. Marsan.