Arrêté Ministériel n° 2025‑176 du 3 avril 2025 portant agrément de l'association dénommée « Les Rencontres Littéraires Fabian Boisson ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009‑40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée ;
Vu le récépissé de déclaration d’une association délivré le 17 septembre 2013 à l’association dénommée « Les Rencontres Littéraires Fabian Boisson » ;
Vu la requête présentée par l’association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 avril 2025 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’association dénommée « Les Rencontres Littéraires Fabian Boisson » est agréée.
Art. 2.
Toute modification affectant l’une des conditions requises par la loi pour l’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trois avril deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations Extérieures et de la Coopération
en charge des fonctions de Ministre d’État,
I. Berro-Amadeï.