RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 10‑115 du 14 septembre 2023 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 mars 2025 de l'association dénommée « Association des Sapeurs-Pompiers de Monaco ».
Cette association, dont le siège est situé au 11, avenue du Port à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - de témoigner à ses membres l'esprit de solidarité dans toutes les circonstances heureuses ou malheureuses de l'existence ;
   - améliorer le cadre de vie des personnels du Corps ;
   - d'administrer les mouvements financiers cités aux articles 22 et 23 ;
   - de maintenir la cohésion au sein du Corps dans des domaines sportifs, culturels, musicaux ou de tradition ;
   - de maintenir le lien fraternel avec les anciens Sapeurs-Pompiers, leurs familles et les orphelins du Corps. ».