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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8541
  • Date de publication 04/06/2021
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 16 avril 2021 de l'association dénommée « Club Hippique de Monaco ».
Les modifications adoptées portent sur :
• l'article 2 relatif à l'objet qui est étendu à :
« - L'encadrement et l'accompagnement de ses cavaliers membres ;
-  L'organisation de manifestations et de regroupements équestres ;
-  La promotion des activités de l'association. » ;
• Ainsi que sur une refonte des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations et fédérations d'associations.

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Version 2018.11.07.14