Arrêté Municipal n° 2016-2622 du 6 juillet 2016 portant dénomination de la Promenade Princesse Charlène et du Tunnel Albert II
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 21 juin 2016, l’allée piétonne située au sein du futur complexe immobilier de la Place du Casino et le tunnel descendant ouest sont dénommés respectivement « Promenade Princesse Charlène » et « Tunnel Albert II ».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 6 juillet 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 6 juillet 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 21 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 21 juin 2016, l’allée piétonne située au sein du futur complexe immobilier de la Place du Casino et le tunnel descendant ouest sont dénommés respectivement « Promenade Princesse Charlène » et « Tunnel Albert II ».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 6 juillet 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 6 juillet 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.