Ordonnance Souveraine n° 3.119 du 4 février 2011 portant nomination et titularisation d’un Commis d’Archives aux Archives et à la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Geoffroy Moufflet est nommé Commis d’Archives à Nos Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2011.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre février deux mille onze.

Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.