Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 21 septembre 2010.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2010, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 21 septembre 2010 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
I. Présentation du Compte Administratif du Maire et du Compte de Gestion du Receveur Municipal pour l’année 2009 ;
II. Modifications d’organigramme ;
III. Tunnel descendant : transfert de parcelles du domaine public de la commune au profit du domaine public de l’Etat ;
IV. Tarifs 2011 : jardin exotique, salle du canton - espace polyvalent, service d’Actions Sociales et de Loisirs ;
V. Questions diverses.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
I. Présentation du Compte Administratif du Maire et du Compte de Gestion du Receveur Municipal pour l’année 2009 ;
II. Modifications d’organigramme ;
III. Tunnel descendant : transfert de parcelles du domaine public de la commune au profit du domaine public de l’Etat ;
IV. Tarifs 2011 : jardin exotique, salle du canton - espace polyvalent, service d’Actions Sociales et de Loisirs ;
V. Questions diverses.