Arrêté Ministériel n° 2009-213 du 30 avril 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant la République Démocratique du Congo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 avril 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2008-404 susvisé, l’annexe dudit arrêté est modifiée conformément à l’annexe du présent arrêté.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente avril deux mille neuf.
Le Ministre d’Etat,
J.-P. Proust.
Annexe à l’Arrêté Ministériel n° 2009-213
du 30 avril 2009 modifiant l’Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application
de l’Ordonnance Souveraine n° 1.675
du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel
des fonds mettant en oeuvre des sanctions
économiques
Le texte figurant à l’annexe dudit Arrêté est remplacé par le texte suivant :
«Annexe
Liste des personnes physiques et morales, des entités ou des organismes visés à l’article premier
A. Personnes physiques
(1) Frank Kakolele Bwambale [alias a) Frank Kakorere, b) Frank Kakorere Bwambale]. Autres informations : réside à Kinshasa depuis décembre 2008.
(2) Jérôme Kakwavu Bukande [alias a) Jérôme Kakwavu, b) Commandant Jérôme]. Titre : général. Nationalité : congolaise. Autres informations : en décembre 2008, faisait toujours partie des forces armées de la République démocratique du Congo (FARDC) et était établi à Kinshasa.
(3) Germain Katanga. Nationalité : congolaise. Autres informations : remis à la Cour pénale internationale (CPI) par le gouvernement de la République démocratique du Congo le 18 octobre 2007.
(4) Thomas Lubanga. Né en Iturie, République démocratique du Congo. Nationalité : congolaise. Autres informations : déféré à la CPI par les autorités congolaises le 17 mars 2006.
(5) Khawa Panga Mandro [alias a) Kawa Panga, b) Kawa Panga Mandro, c) Kawa Mandro, d) Yves Andoul Karim, e) Chief Kahwa, f) Kawa, g) Mandro Panga Kahwa, h) Yves Khawa Panga Mandro)]. Né le 20 août 1973 à Bunia, République démocratique du Congo. Nationalité : congolaise. Autres informations : arrêté par les autorités congolaises en octobre 2005, acquitté par la Cour d’appel de Kisangani, remis par la suite aux autorités judiciaires de Kinshasa qui ont lancé contre lui de nouvelles accusations.
(6) Callixte Mbarushimana. Né le 24 juillet 1963 à Ndusu/Ruhengeri, Province du Nord, Rwanda. Nationalité : rwandaise. Autres informations : se trouve actuellement à Paris ou à Thaïs, en France.
(7) Iruta Douglas Mpamo [alias a) Mpano, b) Douglas Iruta Mpamo]. Adresse : Bld Kanyamuhanga 52, Goma, RDC. Né le a) 28 décembre 1965, b) 29 décembre 1965 à a) Bashali, Masisi, République démocratique du Congo [référence à la date de naissance a)], b) Goma, République démocratique du Congo [référence à la date de naissance b)]. Nationalité : congolaise. Autres informations : établi à Gisenyi, au Rwanda.
(8) Sylvestre Mudacumura [alias a) Radja, b) Mupenzi Bernard, c) Général Major Mupenzi]. Nationalité : rwandaise. Autres informations : établi à Kibua, dans le territoire de Masisi, en République démocratique du Congo.
(9) Leopold Mujyambere [alias a) Musenyeri, b) Achille, c) Frère Petrus Ibrahim]. Titre : colonel. Né le a) 17 mars 1962, b) 1966 (estimation), à Kigali, Rwanda. Nationalité : rwandaise. Autres informations : se trouve actuellement à Mwenga, Sud-Kivu, République démocratique du Congo.
(10) Ignace Murwanashyaka (alias Ignace). Titre : Dr. Né le 14 mai 1963 à a) Butera, Rwanda, b) Ngoma, Butare, Rwanda. Nationalité : rwandaise. Autres informations : réside en Allemagne.
(11) Straton Musoni (alias I.O. Musoni). Né le a) 6 avril 1961, b) 4 juin 1961 à Mugambazi, Kigali, Rwanda. Autres informations : a) passeport rwandais arrivé à expiration le 10 septembre 2004, b) domicilié à Neuffen, Allemagne.
(12) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique du Congo. Nationalité : congolaise. Autres informations : arrêté par les autorités rwandaises en décembre 2007. Ses mouvements seraient actuellement «restreints».
(13) Mathieu Chui Ngudjolo (alias Cui Ngudjolo). Autres informations : connu sous le titre de «colonel» ou «général» ; arrêté par la MONUC à Bunia en octobre 2003 ; déféré par le gouvernement de la République démocratique du Congo à la Cour pénale internationale le 7 février 2008.
(14) Floribert Ngabu Njabu [alias a) Floribert Njabu, b) Floribert Ndjabu, c) Floribert Ngabu, d) Ndjabu]. Autres informations : arrêté et détenu à Kinshasa depuis mars 2005.
(15) Laurent Nkunda [alias a) Laurent Nkunda Bwatare, b) Laurent Nkundabatware, c) Laurent Nkunda Mahoro Batware, d) Laurent Nkunda Batware, e) Général Nkunda), f) Nkunda Mihigo Laurent]. Né le a) 6 février 1967, b) 2 février 1967 dans le Nord-Kivu/Rutshuru, République démocratique du Congo [référence à la date de naissance
a)]. Nationalité : congolaise. Autres informations : a) connu sous le nom de «Chairman», «Général Nkunda» et «Papa Six», b) résidait à Tebero et Kitchanga, territoire Masisi, République démocratique du Congo.
(16) Pacifique Ntawunguka [alias a) Colonel Omega, b) Nzeri, c) Israel, d) Pacifique Ntawungula]. Titre : colonel. Né le 1er janvier 1964, 1964 (estimation) à Gaseke, province de Gisenyi, Rwanda. Nationalité : rwandaise.
(17) James Nyakuni. Nationalité : ougandaise.
(18) Stanislas Nzeyimana [alias a) Deogratias Bigaruka Izabayo, b) Bigaruka, c) Bigurura, d) Izabayo Deo]. Titre : général de brigade. Né le a) 1er janvier 1966, b) 1967 (estimation), c) 28 août 1966 à Mugusa (Butare), Rwanda. Nationalité : rwandaise.
(19) Dieudonné Ozia Mazio [alias a) Ozia Mazio, b) Omari, c) M. Omari]. Né le 6 juin 1949 à Ariwara, République démocratique du Congo. Nationalité : congolaise. Autres informations : décédé à Ariwara le 23 septembre 2008.
(20) Bosco Taganda [alias a) Bosco Ntaganda, b) Bosco Ntagenda, c) Général Taganda]. Nationalité : congolaise. Autres informations : a) connu sous le nom de «Terminator» et de «Major», b) établi à Bunagana et Rutshuru.
B. Personnes morales, entités et organismes
(1) Tous Pour la Paix et le développement (TPD). Adresse : Goma, Nord-Kivu, République démocratique du Congo. Autres informations : organisation non gouvernementale.
(2) Butembo Airlines (alias BAL). Adresse : Butembo, République démocratique du Congo. Autres informations : en décembre 2008, BAL ne détenait plus de licence d’aviation en République démocratique du Congo.
(3) Compagnie Aérienne des Grands Lacs (CAGL), [alias Great Lakes Business Company (GLBC)]. Adresse : a) CAGL : avenue Président Mobutu, Goma, République démocratique du Congo (la CAGL possède également un bureau à Gisenyi, Rwanda) ; b) GLBC : PO Box 315, Goma, République démocratique du Congo (la GLBC possède également un bureau à Gisenyi, Rwanda).
(4) Machanga ltd. Adresse : Kampala, Ouganda. Autres informations : entreprise d’exportation d’or établie à Kampala (directeurs : MM. Rajendra Kumar Vaya et Hirendra M. Vaya).
(5) Uganda Commercial Impex (UCI) ltd. Adresse : a) Kajoka Street, Kisemente, Kampala, Ouganda. Autre adresse : PO Box 22709, Kampala, Ouganda. Autres informations : entreprise d’exportation d’or établie à Kampala. (directeurs : MM. Kunal Lodhia et J.V. Lodhia).
(6) Congocom Trading House. Adresse : Butembo, République démocratique du Congo. Téléphone : +253 (0) 99983784. Autres informations : société de négoce de l’or établie à Butembo».
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant la République Démocratique du Congo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 avril 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2008-404 susvisé, l’annexe dudit arrêté est modifiée conformément à l’annexe du présent arrêté.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente avril deux mille neuf.
Le Ministre d’Etat,
J.-P. Proust.
Annexe à l’Arrêté Ministériel n° 2009-213
du 30 avril 2009 modifiant l’Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application
de l’Ordonnance Souveraine n° 1.675
du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel
des fonds mettant en oeuvre des sanctions
économiques
Le texte figurant à l’annexe dudit Arrêté est remplacé par le texte suivant :
«Annexe
Liste des personnes physiques et morales, des entités ou des organismes visés à l’article premier
A. Personnes physiques
(1) Frank Kakolele Bwambale [alias a) Frank Kakorere, b) Frank Kakorere Bwambale]. Autres informations : réside à Kinshasa depuis décembre 2008.
(2) Jérôme Kakwavu Bukande [alias a) Jérôme Kakwavu, b) Commandant Jérôme]. Titre : général. Nationalité : congolaise. Autres informations : en décembre 2008, faisait toujours partie des forces armées de la République démocratique du Congo (FARDC) et était établi à Kinshasa.
(3) Germain Katanga. Nationalité : congolaise. Autres informations : remis à la Cour pénale internationale (CPI) par le gouvernement de la République démocratique du Congo le 18 octobre 2007.
(4) Thomas Lubanga. Né en Iturie, République démocratique du Congo. Nationalité : congolaise. Autres informations : déféré à la CPI par les autorités congolaises le 17 mars 2006.
(5) Khawa Panga Mandro [alias a) Kawa Panga, b) Kawa Panga Mandro, c) Kawa Mandro, d) Yves Andoul Karim, e) Chief Kahwa, f) Kawa, g) Mandro Panga Kahwa, h) Yves Khawa Panga Mandro)]. Né le 20 août 1973 à Bunia, République démocratique du Congo. Nationalité : congolaise. Autres informations : arrêté par les autorités congolaises en octobre 2005, acquitté par la Cour d’appel de Kisangani, remis par la suite aux autorités judiciaires de Kinshasa qui ont lancé contre lui de nouvelles accusations.
(6) Callixte Mbarushimana. Né le 24 juillet 1963 à Ndusu/Ruhengeri, Province du Nord, Rwanda. Nationalité : rwandaise. Autres informations : se trouve actuellement à Paris ou à Thaïs, en France.
(7) Iruta Douglas Mpamo [alias a) Mpano, b) Douglas Iruta Mpamo]. Adresse : Bld Kanyamuhanga 52, Goma, RDC. Né le a) 28 décembre 1965, b) 29 décembre 1965 à a) Bashali, Masisi, République démocratique du Congo [référence à la date de naissance a)], b) Goma, République démocratique du Congo [référence à la date de naissance b)]. Nationalité : congolaise. Autres informations : établi à Gisenyi, au Rwanda.
(8) Sylvestre Mudacumura [alias a) Radja, b) Mupenzi Bernard, c) Général Major Mupenzi]. Nationalité : rwandaise. Autres informations : établi à Kibua, dans le territoire de Masisi, en République démocratique du Congo.
(9) Leopold Mujyambere [alias a) Musenyeri, b) Achille, c) Frère Petrus Ibrahim]. Titre : colonel. Né le a) 17 mars 1962, b) 1966 (estimation), à Kigali, Rwanda. Nationalité : rwandaise. Autres informations : se trouve actuellement à Mwenga, Sud-Kivu, République démocratique du Congo.
(10) Ignace Murwanashyaka (alias Ignace). Titre : Dr. Né le 14 mai 1963 à a) Butera, Rwanda, b) Ngoma, Butare, Rwanda. Nationalité : rwandaise. Autres informations : réside en Allemagne.
(11) Straton Musoni (alias I.O. Musoni). Né le a) 6 avril 1961, b) 4 juin 1961 à Mugambazi, Kigali, Rwanda. Autres informations : a) passeport rwandais arrivé à expiration le 10 septembre 2004, b) domicilié à Neuffen, Allemagne.
(12) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique du Congo. Nationalité : congolaise. Autres informations : arrêté par les autorités rwandaises en décembre 2007. Ses mouvements seraient actuellement «restreints».
(13) Mathieu Chui Ngudjolo (alias Cui Ngudjolo). Autres informations : connu sous le titre de «colonel» ou «général» ; arrêté par la MONUC à Bunia en octobre 2003 ; déféré par le gouvernement de la République démocratique du Congo à la Cour pénale internationale le 7 février 2008.
(14) Floribert Ngabu Njabu [alias a) Floribert Njabu, b) Floribert Ndjabu, c) Floribert Ngabu, d) Ndjabu]. Autres informations : arrêté et détenu à Kinshasa depuis mars 2005.
(15) Laurent Nkunda [alias a) Laurent Nkunda Bwatare, b) Laurent Nkundabatware, c) Laurent Nkunda Mahoro Batware, d) Laurent Nkunda Batware, e) Général Nkunda), f) Nkunda Mihigo Laurent]. Né le a) 6 février 1967, b) 2 février 1967 dans le Nord-Kivu/Rutshuru, République démocratique du Congo [référence à la date de naissance
a)]. Nationalité : congolaise. Autres informations : a) connu sous le nom de «Chairman», «Général Nkunda» et «Papa Six», b) résidait à Tebero et Kitchanga, territoire Masisi, République démocratique du Congo.
(16) Pacifique Ntawunguka [alias a) Colonel Omega, b) Nzeri, c) Israel, d) Pacifique Ntawungula]. Titre : colonel. Né le 1er janvier 1964, 1964 (estimation) à Gaseke, province de Gisenyi, Rwanda. Nationalité : rwandaise.
(17) James Nyakuni. Nationalité : ougandaise.
(18) Stanislas Nzeyimana [alias a) Deogratias Bigaruka Izabayo, b) Bigaruka, c) Bigurura, d) Izabayo Deo]. Titre : général de brigade. Né le a) 1er janvier 1966, b) 1967 (estimation), c) 28 août 1966 à Mugusa (Butare), Rwanda. Nationalité : rwandaise.
(19) Dieudonné Ozia Mazio [alias a) Ozia Mazio, b) Omari, c) M. Omari]. Né le 6 juin 1949 à Ariwara, République démocratique du Congo. Nationalité : congolaise. Autres informations : décédé à Ariwara le 23 septembre 2008.
(20) Bosco Taganda [alias a) Bosco Ntaganda, b) Bosco Ntagenda, c) Général Taganda]. Nationalité : congolaise. Autres informations : a) connu sous le nom de «Terminator» et de «Major», b) établi à Bunagana et Rutshuru.
B. Personnes morales, entités et organismes
(1) Tous Pour la Paix et le développement (TPD). Adresse : Goma, Nord-Kivu, République démocratique du Congo. Autres informations : organisation non gouvernementale.
(2) Butembo Airlines (alias BAL). Adresse : Butembo, République démocratique du Congo. Autres informations : en décembre 2008, BAL ne détenait plus de licence d’aviation en République démocratique du Congo.
(3) Compagnie Aérienne des Grands Lacs (CAGL), [alias Great Lakes Business Company (GLBC)]. Adresse : a) CAGL : avenue Président Mobutu, Goma, République démocratique du Congo (la CAGL possède également un bureau à Gisenyi, Rwanda) ; b) GLBC : PO Box 315, Goma, République démocratique du Congo (la GLBC possède également un bureau à Gisenyi, Rwanda).
(4) Machanga ltd. Adresse : Kampala, Ouganda. Autres informations : entreprise d’exportation d’or établie à Kampala (directeurs : MM. Rajendra Kumar Vaya et Hirendra M. Vaya).
(5) Uganda Commercial Impex (UCI) ltd. Adresse : a) Kajoka Street, Kisemente, Kampala, Ouganda. Autre adresse : PO Box 22709, Kampala, Ouganda. Autres informations : entreprise d’exportation d’or établie à Kampala. (directeurs : MM. Kunal Lodhia et J.V. Lodhia).
(6) Congocom Trading House. Adresse : Butembo, République démocratique du Congo. Téléphone : +253 (0) 99983784. Autres informations : société de négoce de l’or établie à Butembo».