RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 8 avril 2009 de l’association dénommée «Fédération Féline de Monte-Carlo».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Le Schuylkill, 19, boulevard de Suisse, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«1/ La protection, développement et préservation de toutes les races félines, domestiques ou sauvages.
2/ La préservation de leur environnement, ceci dans le cadre de l’application de la ligne écologique et des engagements pris par la Principauté, sous la protection des lois de Monaco.
3/ Regrouper les personnes, les associations, clubs et organisations partageant ces mêmes intérêts, et la poursuite d’un même idéal».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Le Schuylkill, 19, boulevard de Suisse, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«1/ La protection, développement et préservation de toutes les races félines, domestiques ou sauvages.
2/ La préservation de leur environnement, ceci dans le cadre de l’application de la ligne écologique et des engagements pris par la Principauté, sous la protection des lois de Monaco.
3/ Regrouper les personnes, les associations, clubs et organisations partageant ces mêmes intérêts, et la poursuite d’un même idéal».